Par un courrier du 2 janvier 2024, les parties ont été invitées à produire des observations sur le rapport de l'expert, le docteur D, gynécologue-obstétricienne, et de son sapiteur, le docteur C, urologue

délibéré,        Rend la décision suivante :   EN FAIT        Le requérant est un ressortissant français né en 1930, qui exerce la profession de gynécologue-obstétricien

APPELANTES Madame [E] [M] médecin, domicilié en cette qualité au Centre Médical de Gynécologie - Obstétrique - [Adresse 2] Société d'assurance MUTUELLE ASSURANCES CORPS MEDICAL FRANCAIS - MACSF

EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué de débouter les époux L... de leurs demandes d'indemnisation ; AUX MOTIFS QUE « le traitement par Distilbène de la mère de Mme L... est attesté par le gynécologue

Elle se prévaut ensuite de la circonstance que son époux a le projet de venir travailler en France en tant que médecin gynécologue et a dû renoncer à passer les épreuves organisées en 2020 par le ministère

ensuite été accordés pour les périodes suivantes :- 7 au 25 juin 2000 (hôpital militaire),- 26 juin au 31 juillet 2000,- 1er août au 3 septembre 2000,- 4 septembre au 2 octobre 2000 (docteur Y..., gynécologue

Elle a été hospitalisée le jour même en gynécologie.

O R D O N N E : Article 1er : Le collège d'experts composé du professeur D G, gynécologue obstétricien, demeurant centre hospitalier Bretonneau, service gynécologie et obstétrique, 2 boulevard Tonnelé

opposé par la directrice générale de l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille à sa demande de communication de l'intégralité des pièces du dossier médical de sa cliente, détenu par le service de gynécologie

Elle reproche en outre au gynécologue d'avoir mal apprécié l'état de l'enfant et d'avoir omis de procéder lui-même à l'intubation du nouveau-né.

Le Dr [T], gynécologue obstétricien de garde, décide de la garder en hospitalisation pour un déclenchement de l'accouchement. Une antibioprophylaxie est débutée.

sa demande de communication, par voie postale à son domicile, à ses frais, de son dossier médical (compte rendu, imagerie, etc.), archivé auprès d'un prestataire externe, concernant l'opération gynécologique

par Me Nicolas, demande à la cour : 1°) de réformer l'ordonnance du 20 février 2024 ; 2°) de désigner, aux frais avancés des consorts F et C, un collège d'experts composé d'un spécialiste en gynécologie

rapports familiaux marqués par le départ du domicile, le 13 décembre 2000, de la mère et de l'enfant et par la place insuffisante du père dans la famille ; que, le 29 janvier 2001, le docteur A..., gynécologue

X..., médecin gynécologue-obstétricien et radiologue-échographiste, a coté , à plusieurs reprises, le même jour et pour la même patiente, une consultation prénatale (CS) et une échographie (K) ; que la

SUR LE SECOND MOYEN : VU L'ARTICLE 1147 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE LA DAME X..., QUI DEVAIT ACCOUCHER POUR LA FIN DU MOIS DE SEPTEMBRE 1968, A ETE SUIVIE PAR LE DOCTEUR Z..., GYNECOLOGUE ; QUE

produits n'établissent pas l'existence de relations intimes pendant la période légale de conception et , par motifs adoptés, que les différentes pièces versées aux débats et notamment l'attestation d'un gynécologue

Y..., médecin gynécologue, ayant réalisé l'intervention, en déclaration de responsabilité et paiement d'une provision ; que l'arrêt attaqué a retenu que M.