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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2006926_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 novembre 2020 et 25 janvier 2022, la SA Bricoman, représentée par le cabinet Chassany, Watrelot et Associés, demande au tribunal
Source officielle7ème Chambre
DTA_2006930_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 novembre 2020 et 25 janvier 2022, la SA Bricoman, représentée par le cabinet Chassany, Watrelot et Associés, demande au tribunal
Source officielle7ème Chambre
DTA_2006931_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 novembre 2020 et 25 janvier 2022, la SA Bricoman, représentée par le cabinet Chassany, Watrelot et Associés, demande au tribunal
Source officielleChambre sociale 4-3
6798743f5b6b52f3e4a430a3
27 janvier 2025
27 janvier 2025
de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT N° Section : E N° RG : F 19/00356 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Hervé TOURNIQUET Me Jérôme WATRELOT
Source officielleChambre sociale 4-5
65aa307d009f81000890dcd6
18 janvier 2024
18 janvier 2024
2021 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 18/01126 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELAFA CHASSANY WATRELOT
Source officielle6e chambre
653b5a0f502b828318c4e7e8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
EXPRO, JCP de NANTERRE N° RG : 22/01258 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jérôme WATRELOT Me Roger KOSKAS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a81a
17 décembre 2007
17 décembre 2007
redressement avaient leur domicile fiscal très éloigné du siège de l'entreprise située en zone de revitalisation rurale puisque ces domiciles étaient ARGENTEUIL, VILLENAVE D'ORNON, PESSAC, CIROY DE TOURAINE, WARELOS
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300502
12 mai 2015
12 mai 2015
rez-de-chaussée, d'une SHON maximale de 200 m ² qui comprendra après achèvement :- au rez-de-chaussée : un hall d'entrée, une cuisine, un living, un dégagement, deux chambres, une salle de bains et water7
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e50e
1 octobre 2009
1 octobre 2009
représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Maître Eric WATERLOT, avocat au barreau de BÉTHUNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 25 Juin 2009, tenue par M.
Source officielleRéférés expertises
687699afe74401da7f356ff8
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Référés expertises N° RG 25/00473 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZILR MF/CG ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 JUILLET 2025 DEMANDERESSE : Mme [K] [F] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me William WATEL
Source officielle5e Chambre
6034ea38b5e0b615c166643c
1 septembre 2016
1 septembre 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Elisabeth WATRELOT
Source officielleChambre sociale
6163151de03efc4516bd2e0a
3 octobre 2011
3 octobre 2011
Représenté par Maître RILOV, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : SOCIÉTÉ SONY FRANCE [Adresse 2] [Localité 6] En présence de Monsieur FOUCHER, Président, assisté de la SCP CHASSANY-WATRELOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93735
24 novembre 2016
24 novembre 2016
de LYON substituée par Maître Edouard NEHMAN, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : SAS FP ALU 68 avenue de Bohlen 69120 VAULX-EN-VELIN représentée par Me Franck JANIN de la SELCA CHASSAGNY WATRELOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef45
26 octobre 2011
26 octobre 2011
: Jugement rendu (e) le 23 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : Copies exécutoires délivrées à : Me Francine WATEL
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
635236a18c924eadffcc4756
20 octobre 2022
20 octobre 2022
barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉES Madame [V] [Z] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 10] de nationalité française [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me William Watel
Source officielle1ère Chambre civile
66883faf342d338c20d3b5f4
3 juillet 2024
3 juillet 2024
copies et grosses délivrées le à Me GOBBERS-VENIEL à Me WATEL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 22/01166 - N° Portalis DBZ2-W-B7G-HM7V Minute: /2024 JUGEMENT DU 03 JUILLET 2024 DEMANDERESSE
Source officielle1ère Chambre civile
668c340d894f7f4d2e0bcae5
3 juillet 2024
3 juillet 2024
OLYMPUS FRANCE, Ets POLYCLINIQUE D HENIN BEAUMONT CPAM copies et grosses délivrées le à Me WATEL (LILLE) à Me DENISSELLE-GNILKA à Me SEGARD (LILLE) à Me PASSE TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91624
22 mai 2014
22 mai 2014
avocat au barreau de PARIS, toque : P0549 INTIMÉE Association LES ARTS DÉCORATIFS Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 107 rue Rivoli - 75001 PARIS Représentée par Me Jérôme WATRELOT
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91626
22 mai 2014
22 mai 2014
avocat au barreau de PARIS, toque : P0549 INTIMÉE Association LES ARTS DÉCORATIFS Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 107 rue Rivoli-75001 PARIS Représentée par Me Jérôme WATRELOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63bfb36c5e2fbe7c9004398d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
BRINK'S EVOLUTION Représentée par ses représentants légaux domiciliés ès qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Benoît DUBESSAY de la SELCA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat
Source officiellePage 37 sur 59