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883 résultats pour « Watbot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

6a17d600cdc6046d473156ed

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

ARRÊT DU 27 MAI 2026 APPELANTE : SOCIETE [2] VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE [1] RCS de [Localité 1] N° [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me SELAFA CHASSANY WATRLOT

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2301614_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU-KILIC Le président, signé J.

Source officielle
CA

4ème Chambre

63ca43229066fd7c90fc2835

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Il indique que lorsque les couplages sont effectués correctement, cette résistance doit être d'une puissance de 3100 Watts, mais qu'elle ne fonctionne jamais puisqu'elle est coupée au niveau du tableau

Source officielle
CA

Chambre Civile

652f78f9b053208318995ab5

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

En l'espèce, l'expert a procédé au calcul des déperditions des deux bâtiments à chauffer, et en déduit qu'il est nécessaire d'avoir une chaudière d'une puissance de 54 960 Watts.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63c1059cbf9fd47c90a137d5

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 04 novembre 2013, Mme [J] [B] a été démarchée par la SARL Arkeos pour l'achat de deux panneaux solaires de marque Systovi d'une puissance de 3000 watts

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6708c039445a086e2bcedea3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

] a conclu un contrat de vente n° 411701 auprès de la société Vivons Energy (Activ'eco) portant sur la fourniture et l'installation de 12 panneaux photovoltaïques pour une puissance globale de 3 000 watts

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f0bc548f7cbd382f4d3135

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

AFE), dans le cadre d'un démarchage à domicile, la fourniture et l'installation complète avec mise en service d'un système photovoltaïque comportant 12 modules solaires d'une puissance totale de 3 000 Watts-crêtes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd8580b

Appel

4 septembre 2001

4 septembre 2001

métalliques ondulées) présentaient indiscutablement des dangers majeurs irrémédiables : risques de chute de tôles ou de poutres aggravés par les vibrations engendrées par la puissance du son (6000 watts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c120

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

mis en évidence que le départ du feu se situait sur l'une des bornes femelles du bloc multiprise, celui-ci étant inadapté pour le branchement d'équipements électriques d'une puissance de quatre kilo watts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949bb

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

étage de la maison un tableau de commande "Effecta KS series" lié aux panneaux photovoltaïque a été installé et qu'au vu de l'écran du tableau de commande, le système fonctionne et une production de 400 watts

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01389_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

Il ressort des pièces du dossier que le projet en litige a pour objet la réalisation d'une centrale photovoltaïque au sol, pour une puissance installée de 29,7 mega watt-crêtes, sur une surface de 41,

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01440_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

Il ressort des pièces du dossier que le projet en litige a pour objet la réalisation d'une centrale photovoltaïque au sol, pour une puissance installée de 29,7 mega watt-crêtes, sur une surface de 41,

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:1115JUD003463609

Admin. suprême

15 novembre 2016

15 novembre 2016

The cell was also lit by a 150-watt lamp from 5   a.m. to 9 p.m. and a 40-watt security light at night.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0510JUD002032604

Admin. suprême

10 mai 2011

10 mai 2011

    The cells had been illuminated with 100 watt filament lamps, which had been on from 6 a.m. to 10 p.m. on weekdays and from 7 a.m. to 11 p.m. on weekends and holidays.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1128JUD005508012

Admin. suprême

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Two light bulbs, 40 Watts each, lit the cell. The cell was not ventilated. 11.     The toilet bowl sunk into the floor was located 40 centimetres from the nearest bed.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0912JUD004970918

Admin. suprême

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Lighting was insufficient, with only one 60-watt bulb, and ventilation was poor, with barred windows hindering airflow and natural light.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:1003DEC004065398

Admin. suprême

3 octobre 2002

3 octobre 2002

There was one 60-Watts electric bulb in the cell. As it was installed on the wall above the door, its light was insufficient which made reading tiring for the eyes.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6520f5fbbb275d83183a3bbe

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

fourniture et l'installation complète avec intégration au bâti d'un système photovoltaïque aux fins de 'réinjection au réseau électrique', comportant seize modules solaires d'une puissance totale de 3 000 Watts-crêtes

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6431068d28558704f52e6ae0

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

exerçant sous la dénomination commerciale Groupe solaire de France, un contrat de vente et d'installation d'un système de production d'électricité d'origine photovoltaïque d'une puissance crête de 2,960 watts

Source officielle
CA

2ème Chambre

6618cf127935f50008be43ad

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Solution Energie, dans le cadre d'un démarchage à domicile, la fourniture et l'installation d'un système photovoltaïque GSE AIR'SYSTEM, comprenant 30 modules solaires d'une puissance totale de 8 550 watts-crêtes

Source officielle