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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
633e7045f8faf13e2e973e32
5 octobre 2022
5 octobre 2022
- signé par Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre et par Victoria RENARD, Greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleChambre sociale 4-2
6867611fc173dff6a793372e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Isabelle CHABAL, conseillère, Madame Laure TOUTENU, conseillère, Greffière lors des débats : Madame Victoria
Source officielleChambre 1-5DP
671740726a24f8a713323bf7
21 octobre 2024
21 octobre 2024
PROVISOIRES DÉCISION DU 21 Octobre 2024 (n° , 7 pages) N°de répertoire général : N° RG 23/02010 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHAS2 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON
Source officielleRéférés Cabinet 4
69d01d51cdc6046d470687b3
3 avril 2026
3 avril 2026
BET YVES GARNIER dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Maître Victoria ANDRE-CIANFARANI
Source officielle1/2/1 nationalité A
68dec3d86af9fd1f8094dfce
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Vice-Procureur Décision du 02/10/2025 Chambre du contentieux de la nationalité Section A N°RG 23/03766 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Victoria
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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6 septembre 2023
6 septembre 2023
entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2511332_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Rhône-Alpes de protection de la nature (FRAPNA) Drome Nature Environnement, l’association ALTERRE et la Fédération des associations de protection de la nature (FRAPNA) d’Ardèche, représentées par la SELARL Victoria-Bronzani
Source officielleJU-6 semaines
DTA_2301112_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
F A, représenté par Me Victoria Mathey, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 février 2023 par lequel le préfet de
Source officielle12e chambre
6032eddd36b2b161d89ceecb
31 octobre 2017
31 octobre 2017
[W] était en lien avec des sociétés extérieures (notamment Foncia, ou Victoria patrimoine) qui étaient chargées de la commercialisation des lots, ce qui tend à confirmer que cette mission n'était pas directement
Source officielleCour d'Appel
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21 septembre 2007
21 septembre 2007
des créanciers au R.J. de la Sté MOULINEX 3 à 7 avenue Paul Doumer 92500 RUEIL MALMAISON SELARL FHB EN LA PERSONNE DE ME F..., Mandataire ad hoc et ad litem de la société MOULINEX 22, avenue Victoria
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8974a
26 octobre 2007
26 octobre 2007
BECHERET & THIERRY, représentants des créanciers au R.J. de la Sté MOULINEX 3 à 7 avenue Paul Doumer 92500 RUEIL MALMAISON SELARL FHB 22 avenue Victoria 75000 PARIS 1ER Représentés par Me Jean-Pierre
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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13 octobre 2022
13 octobre 2022
composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente, rédactrice Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Victoria
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
André Roca, - Mme Yvette Bessot-Guignaud, - M. Pierre Gaillard-Groléas, - Mme Pierrette Chapuis, - Mme Stéphanie Dupays, - M.
Source officielle9e Chambre B
6036df36a5d1497cdf010d32
10 juillet 2015
10 juillet 2015
C'est un véhicule de service qui est laissé au sein du centre de service de saint Victoret chaque soir et les week ends sauf pour les semaines pendant lesquelles Mademoiselle [H] [V] assure une astreinte
Source officielle9e Chambre B
6036df36a5d1497cdf010d35
10 juillet 2015
10 juillet 2015
toutefois, l'avenant du contrat de travail qui impose de restituer chaque soir le véhicule au centre de service, autorise également les salariés à le conserver en cas d'astreinte ou en fonction des besoins
Source officielleChambre sociale 4-2
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
Comment ça va'' Veux tu que l'on en parle'' N'hésite pas à m'appeler si tu as besoin.'»
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6684eb0da0de54ff609f805a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
, Première Présidente de chambre Mme Estelle MOREAU, Conseillère Mme Nicole COCHET, Magistrate Honoraire juridictionnel, chargée du rapport qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Victoria
Source officielleChambre 1-5
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
Pierre-André PASCAUD de la SELARL ANTARES, avocat au barreau de NICE INTIME SYNDICAT DS COPROPRIETAIRES CITE SAINT JOSEPH 2, sis [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, la SARL VICTORIA
Source officielle18° chambre 2ème section
67081b3e89f19e8c50f8d7b8
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Les locaux ont été reloués par acte du 25 avril 2019 à la SARL VICTORIA DIS pour l'exploitation d'un magasin MONOP', moyennant un droit d'entrée de 300 000 € et un loyer annuel de 370 000 € HT/HC, sur
Source officielleChambre sociale 4-2
6780b7a034dc79f9f0614f58
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Valérie DE LARMINAT, Conseillère, Madame Isabelle CHABAL, Conseillère, Greffière placée lors des débats : Madame Gaëlle RULLIER, Greffière en préaffectation lors de la mise à disposition : Madame Victoria
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