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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a6f641cdc6046d475dc42a
10 avril 2025
10 avril 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/04/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6f656cdc6046d475dc660
10 avril 2025
10 avril 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/04/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69a71ececdc6046d47620b3f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Jugement prononcé en audience publique le 15/01/2026 par Madame Sandrine FOUCAULT, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69c150f1cdc6046d47a80471
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/07/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69c155cbcdc6046d47a90184
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 09/10/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69c169b0cdc6046d47aa9c27
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Jugement prononcé en audience publique le 15/01/2026 par Madame Sandrine FOUCAULT, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.
Source officielle1ère Chambre
67fd6c10e85d0474bddba211
8 avril 2025
8 avril 2025
au barreau d’ANGERS Madame [V] [Y] [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Maître Sébastien HAMON de la SELARL DELAGE BEDON LAURIEN HAMON, avocats au barreau d’ANGERS MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS [
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008054102
27 octobre 1999
27 octobre 1999
Sébastien X... le report supplémentaire d'un an prévu à l'article L. 5 ter du même code ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a41b
12 mars 2008
12 mars 2008
Sébastien né le 30 Mai 1980 à L'HAYE LES ROSES fils de X... Jean-Jacques et de Y... Annie célibataire, sans profession demeurant ...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300672
4 juin 2013
4 juin 2013
Laurent et Sébastien Y..., ont assigné ces derniers en rétablissement du libre exercice de cette servitude ; Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que le procès-verbal de bornage
Source officielleciv2
été débouté de la demande de dommages-intérêts forméec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2010:C200751
15 avril 2010
15 avril 2010
Sébastien X... de l'action en responsabilité contractuelle qu'il formait contre M. Éric Y... ; AUX MOTIFS, d'une part, QUE, « le 18 janvier 2003, jour de son accident de la circulation, M.
Source officielleciv1
61372383cd5801467740ac7a
18 avril 2000
18 avril 2000
formé par Mme Monique X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 septembre 1997 par le tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger au profit de la société anonyme Riche et Sébastien
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2301126_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 3, 13 et 23 février 2023, la société Sébastien Re, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928fe
23 octobre 2015
23 octobre 2015
Sébastien Frédéric Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdccb2919f76c369bf8fa0d
29 octobre 2018
29 octobre 2018
Sébastien Z... et Mme Charlotte X... épouse Z... aux dépens de l'instance.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00940
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Sébastien X... et par le père de ce dernier, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d8e
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Sébastien René X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94089
26 juin 2018
26 juin 2018
Sébastien Y... et la Poste ont demandé au tribunal de fixer le préjudice subi par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c50
6 novembre 2014
6 novembre 2014
APPELANT Monsieur Sébastien Germain André Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b3
26 février 2015
26 février 2015
Sébastien A... , M.
Source officiellePage 37 sur 734