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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000048468085
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Avenant à l'accord Safran Nacelles établissement de Toulouse sur la durée du travail des personnels affectés aux groupes d'emplois A à E
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046985993
13 décembre 2022
13 décembre 2022
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’ETABLISSEMENT DE VILLAROCHE DE LA SOCIETE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043271193
28 septembre 2020
28 septembre 2020
Accord portant actualisation de l'Accord de Transformation d'Activité sur la mise en oeuvre de l'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME) au sein de Safran
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044347585
1 décembre 2020
1 décembre 2020
ACCORD DE METHODE DU 01/12/2020 SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE COLLECTIVE DE L’UES safram SUR LE CALENDRIER, LA PERIODICITE, LES THEMES ET LES MODALITES DE NEGOCIATION.
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030752712
7 novembre 2013
7 novembre 2013
Commune - Commune de Saffloz - (Jura). n° 2013-0017.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046985290
21 juin 2022
21 juin 2022
Avenant n°2 à l’accord relatif au dialogue social et à la mise en place du Comité social et économique dans les établissements de la société Safran Electrical & Power
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048277162
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel élus au comité social et économique de l'établissement de Joué les tours de Safran Electronics & Defense
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043526252
22 mars 2021
22 mars 2021
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION DE CARRIERE DES INGENIEURS ET CADRES AU SEIN DE LA SOCIETE SAFRAN NACELLES DU 10 AVRIL 2018
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048575848
6 avril 2022
6 avril 2022
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION DE CARRIERE DES INGENIEURS ET CADRES AU SEIN DE LA SOCIETE SAFRAN NACELLES DU 10 AVRIL 2018
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046985291
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Avenant n°3 à l’accord relatif au dialogue social et à la mise en place du Comité social et économique dans les établissements de la société Safran Electrical & Power
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045191835
7 juin 2021
7 juin 2021
Avenant n°1 à l’accord relatif au dialogue social et à la mise en place du Comité social et économique dans les établissements de la société Safran Electrical & Power
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043526313
7 mai 2021
7 mai 2021
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAL EN EQUIPE DE FIN DE SEMAINE RELATIF AU PRODUIT AASM AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE DE SAINT BENOIT
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047425288
7 mars 2023
7 mars 2023
Avenant n°1 à l'Accord relatif à la qualité de vie au travail et à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Safran Data Systems
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036508945
23 octobre 2017
23 octobre 2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE EN HORAIRES REDUITS DE FIN DE SEMAINE ALBANY SAFRAN COMPOSITES SAS
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af8
6 octobre 2014
6 octobre 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON, Président a rendu compte à la Cour, composée de Madame Christine MISSOUX, Conseiller, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de lui-même.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b02
7 octobre 2014
7 octobre 2014
de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Monsieur le Président SABRON a été entendu en son rapport, les avocats des parties sont intervenus au soutien des intérêts de leur client.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b8
25 février 2015
25 février 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de lui-même.
Source officielle3e chambre civile
66ff85b5a4ff9ec259c09708
3 octobre 2024
3 octobre 2024
PUBLICS MEDITERRANEE représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 29] [Adresse 29] [Localité 6] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2024-A-186
16 mai 2024
16 mai 2024
L’intéressé souhaite rejoindre la société anonyme (SA) Safran, spécialisée dans le secteur de l’aéronautique, de l’espace et de la défense, en qualité de « chef de projet résilience 2023 vague 2 ».
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927a9
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Après quoi, Monsieur JEAN- Claude SABRON, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 17 septembre 2015 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré
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