CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 336 résultats pour « Rodriguez-Jaffeux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300239

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

[K] [L], 2°/ la Mutuelle des architectes français, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ la société Axa France IARD, 4°/ la société Rodrigues construction, 5°/ la société Ingénieurs et finance

Source officielle

Page 37 sur 367

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2308234_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

Article 2 : L'Etat versera à Me Rodrigues Devesas la somme de 500 euros au titre de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63104ba54709e24f13d55409

Appel

31 août 2022

31 août 2022

[K] [T] et Mme [N] [B] [Y] Rodriguez épouse [T] à payer à la société Creatis la somme de 34 144,62 euros, outre les intérêts au taux contractuel de 4,98 % à compter du 16 janvier 2019 sur la somme de 33

Source officielle
CC

civ3

6137227ccd580146773fd920

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

ZD... de Abreu-Rodriguez, demeurant ..., 148 / de Mme ZD... de Abreu-Rodriguez, demeurant ..., 149 / de M. AN..., demeurant ..., 150 / de Mme AN..., demeurant ..., 151 / de M.

Source officielle
CC

civ3

607941199ba5988459c403e0

Cassation

10 janvier 1973

10 janvier 1973

MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT CONFIRMATIF, QUI STATUE SUR LES DIFFICULTES SURVENUES ENTRE VEUVE ETCHEBERRY ET L'ENTREPRENEUR RODRIGUES

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2600270_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Ont été entendu au cours de l’audience publique du 19 janvier 2026 : - le rapport de Mme Chabrol, magistrate désignée ; - les observations de Me Rodrigues, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2307867_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Article 2 : L'Etat versera à Me Rodrigues Devesas, avocate de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004479_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 avril 2020, Mme B A, représentée par Me Rodrigues Devesas, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 1 000

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104540_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Article 2 : L'OFII versera à Me Rodrigues Devesas, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2312774_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 septembre 2023, Mme A B, représentée par Me Rodrigues Devesas, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03220_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

une requête enregistrée le 7 novembre 2020 sous le n° 20LY03220 et un mémoire enregistré le 8 novembre 2022, non communiqué, le SIAHB, représenté par Me Pitaud Quintin puis par la société d'avocats Jaffeux-Lheritier

Source officielle
CA

Chambre 1-2

633fc2a4e633183e2ee1772e

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

LOGIREM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline RODRIGUEZ Me Robin EVRARD Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par

Source officielle
TCOM

Référés

69de3744cdc6046d47330046

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Contradictoire et en premier ressort Rendue le 08 octobre 2025 N° de Rôle : 2025R00150 Le 17 septembre 2025, Par devant Nous, Patrice RODRIGUEZ, statuant en matière de référé,

Source officielle
CA

Chambre 4-5

627df7250d41e0057d43e179

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

de liquidateur judiciaire de la Société COIFFURE LAND Association L'UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le : 12/05/2022 à : - Me Cécile RODRIGUEZ

Source officielle
TJ

1ère Chambre

662bd916e266e89ef1161130

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Rohan RAJABALY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE Mme [C] [X] épouse [T], exerçant à l’enseigne LE COIN FRAICHEUR [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Vanessa RODRIGUEZ

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6711faab7603bf88a1884621

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] [J], [W], [N] [S] né le 22 Mai 1963 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Marjorie RODRIGUEZ

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

653a0677d0451e8318d0e9b1

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : [T] [H] [W] né le 03 Septembre 1991 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Marjorie RODRIGUEZ de la SELARL RODRIGUEZ

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2503674_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

B..., représenté par Me Sanchez Rodriguez, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 5 mai 2025 par lequel la préfète de la Dordogne a refusé de lui délivrer un titre de séjour et lui a fait

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 3

DTA_2201967_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

B C, représenté par Me Sanchez Rodriguez, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 août 2022 par lequel le préfet

Source officielle
CA

14e Chambre

603337a7ec05fda8692dc7ed

Appel

31 août 2017

31 août 2017

LYONDELL CHIMIE FRANCE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE MALAKOFF MEDERIC RETRAITE AGIRC Grosse délivrée le : à : Me Sébastien RODRIGUEZ

Source officielle