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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110762
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat de M. [V], et l'avis de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110707
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SAS Zribi et Texier, avocat de M.
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
69465c9175782d5f06ecf8fe
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AXA FRANCE IARD COMPAGNIE D’ASSURANCE MAIF Grosse : le Me François-Xavier DOS SANTOS la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES la SCP VIGNANCOUR ASSOCIES Copies électroniques : Me François-Xavier DOS
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2300846_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que SCP Robin Vernet, avocat de M.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000030969396
30 juillet 2015
30 juillet 2015
Considérant que l'association Robin des Lois a intérêt à l'annulation de l'ordonnance attaquée ; que son intervention est, par suite, recevable ; 2.
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2003121_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 23 décembre 2020, 1er octobre 2021, 11 octobre 2021 et 23 mai 2022, les héritiers de Mme C B, représentés par Me Robin, demande
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL03192_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Article 2 : La requête de l'association Les Robins des Bois de la Margeride est rejetée.
Source officielle9ème chambre
DTA_2202805_20220809
9 août 2022
9 août 2022
Il y a lieu de faire application de ces dispositions et de mettre à la charge de l'État une somme de 1 000 euros, à verser à Me Robin, avocate de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2308233_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de l'Etat le versement à Me Robin de la somme de 1 200 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8668c
3 octobre 2002
3 octobre 2002
Z... demeurant 40 rue Saint Venant 37230 LUYNES et autre adresse 11 rue Voltaire 37000 TOURS représenté par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE, avoué assistée de Maître PINTO, Toque P166, Avocat au Barreau
Source officiellesoc
6137246dcd5801467741568c
26 janvier 2005
26 janvier 2005
X..., engagé le 17 avril 1989 en qualité d'ouvrier d'exécution par la société Roulin, a été victime d'un accident du travail le 17 novembre 1999, provoquant un arrêt de travail jusqu'au 17 octobre 2000
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fc0
17 avril 2018
17 avril 2018
Représentant : Me Alisson CURTY-ROBAIN, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame Angélique Y..., es qualité de tutrice de Monsieur X... [...]
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200728
24 mai 2018
24 mai 2018
Dans le même temps les polices ont été ouvertes auprès de April Marine », « pour information, le cas Robin Y... est lié à une souscription auprès d'Urs et de April.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303009_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par un arrêté du 27 avril 2023, le maire de Robion s’est opposé à cette déclaration préalable de travaux. Le 8 juin 2023, M.
Source officielleRéférés
69681c2fcdc6046d47532b66
13 janvier 2026
13 janvier 2026
, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Anne-Marie TABARDEL, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 09 décembre 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4a0d3cdc6046d47fadbda
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN et M.
Source officielleRéférés
675a12c53bace64ddb46b83a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
et Maître Claire LITAUDON de la SARL CM & L AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 17 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
675a12c73bace64ddb46b88f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
] représentée par Maître Maylis VINCENT de la SCP AMIEL-VINCENT, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 03 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2600403_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2602732_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 18 mars 2026 : - le rapport de Mme Rolin, magistrate désignée ; - et les observations de Me Yomo, en présence de M.
Source officiellePage 37 sur 545