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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4c12bcdc6046d47fdd891
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN, et M.
Source officielleRéférés
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE RAPHAEL, dont le siège social est sis [Adresse 1] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 10 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielle6ème Chambre
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 35] venant aux droits de la Société [39] [Adresse 20] [Localité 10] Représentée par Me Catherine ROBIN de la SCP ROBIN - VERNET, avocat au barreau de LYON, toque : 552, substitué par Me PIMMELE
Source officielleRéférés
67804dd89c3ba90f51dc99fd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ROME, dont le siège social est sis [Adresse 1], actuellement dans des locaux [Adresse 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 03 décembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
67f6e852a9d5adc260628133
8 avril 2025
8 avril 2025
siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Jean IGLESIS, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 11 mars 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
67edada8da9e15c513204d85
1 avril 2025
1 avril 2025
[D] [W], demeurant [Adresse 2] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 mars 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2518172_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Robin, magistrate désignée ; - et les observations de Me Claude, avocat de Mme A....
Source officielle7ème chambre
DTA_2309880_20250211
11 février 2025
11 février 2025
B A, représenté par Me Robin (SCP Robin-Vernet), demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet du Rhône a implicitement refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre
Source officielle1ère chambre
DTA_2310275_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2310461_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2310572_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2310573_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2305641_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401933_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère ; - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401939_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère ; - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2204714_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Me Robin, qui représente M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2206665_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2207369_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Imam E, ayant pour avocat Me Robin (SCP Robin-Vernet), demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 31 août 2022 par lequel la préfète de la Loire l'oblige à quitter le territoire français
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c594e0
7 octobre 1980
7 octobre 1980
ROBINS COMPANY INCORPORATED (LA SOCIETE ROBINS) A DEPOSE A L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE A PARIS, LE 26 JUILLET 1966, LA MARQUE "DIMETANE" ET LES 1ER AOUT 1974 ET 10 MARS 1975, LES MARQUES
Source officielle1ère chambre
DTA_2203171_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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