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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2310921_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2311355_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les conclusions de Mme Félicie Bouchet, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2307550_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2305532_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2211777_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
E F, représenté par Me Robin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 juin 2022 par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté son recours administratif préalable obligatoire dirigé contre
Source officielle1ère chambre
DTA_2205280_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. La rapporteure, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2313049_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2309711_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
A B, représenté par la SCP Robin-Vernet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 décembre 2022 par laquelle le directeur de l'Office français de protection des réfugiés et des apatrides
Source officielle1ère chambre
DTA_2401380_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielle1ère chambre
DTA_2401530_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Ouedraogo, avocate de M. A..., et de M. A....
Source officielle1ère chambre
DTA_2410198_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Cote-Zerbib, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2412767_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Rémy Combes, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mars 2026. La rapporteure, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2309234_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 octobre 2023, Mme A B, représentée par Me Robin (SCP Robin Vernet), demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027198463
20 mars 2013
20 mars 2013
Vu, 1°) sous le n° 354321, la requête, enregistrée le 25 novembre 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'association " Robin des toits ", dont le siège est 55 rue Popincourt
Source officielleChambre 1-8
633e6fb1f8faf13e2e973c26
5 octobre 2022
5 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Céline ROBIN-KARRER
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
69785f3ccdc6046d47d6079e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 Août 2023 par le Tribunal Judiciaire de CRÉTEIL - RG n° 22/00099 APPELANTS Monsieur [H] [E] [Z] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Pierre ROBIN
Source officielle2ème chambre cab. D
6945d60475782d5f06d3b0d9
4 avril 2025
4 avril 2025
° Portalis DBYS-W-B7H-MA5Q ------------- [P] [W] épouse [R] C/ [U] [R] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : Me Barbet CE + CCC : Me Robin
Source officielleChambre 1-9
63b546a9c9018405dfcaac83
3 janvier 2023
3 janvier 2023
2023/003 N° RG 22/05595 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHQX S.A. [5] C/ [W] [Y] divorcée [Y] Copie exécutoire délivrée le : 03/01/2023 à : Me Robin
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69acf9c4cdc6046d47e757ad
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[X] [N] assisté de Me Jean-Baptiste GUEDON, avocat à ANGERS, en présence de Mme [Y] [K], représentante des salariés, devant : Mme Christine ROBIN, M. Hervé DUMOUCEL et M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69c0bf46cdc6046d479bb89c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
J] [H])[Adresse 1]C REPRESENTANT(S) : REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT PRESIDENT : Monsieur Gilles LHUAIRE JUGES : Monsieur Pascal BERTRAND Monsieur Bernard ROBIN
Source officiellePage 37 sur 373