Robert Jack II..., domicilié Pk 21.5, côté montagne, 98711 Paea, 9°/ à Mme G... Lia Janet H..., 10°/ à M. JJ... H..., tous deux domiciliés 98735 Uturoa, 11°/ à M. Robert I...

Robert, contre le jugement du tribunal de police de BRIANCON, en date du 15 juin 1999, qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 75 francs d'amende

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 2003, qui, pour homicide involontaire et infractions relatives à la réglementation sur la sécurité des

Robert, commissaire à l'exécution du plan de la société, a assigné le receveur devant le juge de l'exécution en mainlevée de cet avis, les fonds ayant été versés à la Caisse des dépôts et consignations

Michel Robert, administrateur judiciaire, demeurant ..., agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de la société Socoa, en cassation d'un arrêt n° 451

Michel Robert, pris en sa qualité administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de la société Promocab, domicilié ..., en cassation d'un arrêt n° 447-448 rendu le 15 mai 1997 par

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Roland, - LA SOCIETE X..., contre l'arrêt n 4 de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 2000, qui a condamné Gérard X..., Roland X... et la société X..., pour infractions

, défaut de réponse, contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Olivier Z... et Stéphane B..., solidairement avec Frédéric Y..., à payer à la société Robert

Rolland, conseillers, sans indiquer la composition lors du délibéré, lequel a été prorogé au 19 décembre 1996 ; "alors que l'arrêt, qui mentionne une composition différente de la cour d'appel lors des

Roland, ès-qualité de mandataire liquidateur de la SARL Tapisseries de France, en sa constitution de partie civile, condamne Jean-Paul Z... à payer à Me Roland A... la somme de 56 000 francs au titre de

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 14 octobre 1999, qui, pour exercice illégal de la profession de banquier, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement

cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-2, en date du 3 septembre 2019, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 27 février 2018, n° 16-86.042), dans la procédure suivie contre notamment les sociétés Robert

l'opposant : 1°/ à la Fédération départementale du Rhône et de la métropole de Lyon pour la pêche et la protection du milieu aquatique, dont le siège est [...] , 2°/ au Syndicat intercommunal des Rossandes

Lesec, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Robert Y... est décédé le 21 septembre 1983, en laissant à sa succession

Roland A..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom des autres associés de la société Le Saint Pri's, aux termes duquel M.

S'agissant de Rhénard il a bénéficié d'un bilan en psychomotricité en octobre 2014 puis d'une prise en charge sur 10 séances qui a permis d'observer d'importants progrès ; que Rochard a été bilanté en

Michel X..., l'avis de Mme Marilly , avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Robert X... est décédé le [...] et son épouse,