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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e916
10 avril 2024
10 avril 2024
Il n'y a également pas de concordance topographique de siège entre le traumatisme initial limité au bord radial du poignet et une atteinte articulaire radio-ulnaire.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210171
9 mars 2017
9 mars 2017
Il pense que les rougeurs au poignet sont peut-être la conséquence du menottage quelque peu délicat.
Source officielleChambre 3
DTA_2102926_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
S’agissant de la circulation des poissons migrateurs : Quant aux passes à poissons : Il résulte de l’instruction que, s’agissant des passes à poissons, le projet porté par la Shema, et les prescriptions
Source officielleChambre des référés
66fc493e134fd24f9cc6a624
1 octobre 2024
1 octobre 2024
POISSON dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Hakima AMEZIANE de la SELAS MIALET-AMEZIANE SELAS, avocat au barreau de l’ESSONNE DEMANDERESSE D'UNE PART ET : S.A.S.U.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64364c8929c3df04f589a3d4
11 avril 2023
11 avril 2023
droits, baisse de force de préhension, des pinces du porte de charge avec fatigabilités et légère raideur du poignet droit pour un assuré, âgé de 41 ans, droitier, dans les suites d'un syndrome du canal
Source officielleJUGE UNIQUE F CHRISTOPHE
DTA_2301068_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Le 8 janvier 1990, il a sollicité une pension militaire d'invalidité en raison de douleurs au poignet droit, conséquence d'une chute le 20 avril 1981 lors d'un retour de permission.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006434_20230223
23 février 2023
23 février 2023
D à l'appui de sa demande d'imputabilité qu'il présente des douleurs au poignet gauche, notamment à la flexion.
Source officielle1ère Chambre A
6031e73524fe80209b32d223
7 juin 2018
7 juin 2018
levée de l'opposition au paiement du prix de vente signifié par le comptable des impôts de Sète à la SARL Poissons et Compagnie le 4 avril 2011.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6871648fd395d6ba9f2a7569
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DU LITIGE Par courrier en date du 26 juin 2024, la [4] (ci-après, « la Caisse ») a notifié à la société [10] la prise en charge de la pathologie de Madame [R] [V], soit « la maladie Ténosynovite du poignet
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67908cca1b5a79f7327054aa
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Le certificat médical initial du 31 août 2018 établi par le docteur [F] a fait état d'une « synovite sèche de la main et du poignet ' articulation du poignet gauche ».
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ff3d276d3290e00e0e791a
15 avril 2025
15 avril 2025
Nous tenons à émettre les plus vives réserves : [L'assurée] assume un emploi à temps partiel, les tâches assurées par une aide à domicile ne sollicitent pas le poignet ou la main de façon prolongée ou
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201113
21 juin 2012
21 juin 2012
X...a été au cours de son activité professionnelle exposé à des mouvements répétés ou forcés des poignets et des mains tels que visés par le tableau n° 57 C, il a cessé cette activité le 14 septembre 2007
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
662c94fcb787c4000862f6a5
26 avril 2024
26 avril 2024
Le questionnaire adressé à la salariée relate que l'accident aurait eu lieu devant le rayon papier toilette et que son poignet avait craqué.
Source officielle2ème Chambre
65a8d26de12c85000874aeaa
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le certificat médical initial établi par le Dr [N] faisait état d'une entorse du poignet gauche.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01363
18 septembre 2013
18 septembre 2013
travail, et après une étude de poste, le médecin du travail l'a déclaré, le 3 mars 2008, apte à la reprise de la conduite de son véhicule aménagé et « à tout autre poste ne sollicitant pas les efforts du poignet
Source officielle2ème chambre
DTA_2100085_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Il est également constant que Mme C a souffert d'une forte douleur au poignet gauche suite à ce traumatisme, tout d'abord diagnostiqué comme une contusion du poignet gauche chez une gauchère, puis comme
Source officielleciv3
60794ccb9ba5988459c47019
9 décembre 1998
9 décembre 1998
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 octobre 1996), que l'ensemble immobilier Poissonniers Ordener comporte 2 bâtiments, A et B, appartenant à la Société nationale des chemins
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007823305
8 juillet 1992
8 juillet 1992
Vu 1°), sous le n° 133 143, la requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 15 janvier 1992, présentée pour le FONDS REGIONAL D'ORGANISATION DU MARCHE DU POISSON, dont le siège
Source officiellecr
6079a8939ba5988459c4dfd1
11 juin 1965
11 juin 1965
(EMILE) CONTRE UN ARRET DU 27 MAI 1964 DE LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER QUI, POUR GERANCE ILLEGALE D'UNE CRIEE AU MARCHE AU POISSON, L'A CONDAMNE A UNE AMENDE DE 300 FRANCS.
Source officielleTrib. de Commerce
69da5a96cdc6046d47e1b355
4 juillet 2025
4 juillet 2025
JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F206 Numéro de Procédure collective : 2025RJ2 Jugement de renouvellement de la période d'observation DEBITEUR : La SARL POISSONNERIE
Source officiellePage 37 sur 689