[P] exposent qu’entre leur parcelle et celle de M. [N], existe une parcelle surnommée « [Adresse 8] », laquelle était possédée par M. et Mme [O] qui en jouissaient et l’entretenaient.

[B] [U] est propriétaire d’une maison d’habitation secondaire sise [Adresse 4] à [Localité 3] sise sur une parcelle cadastrée ZI [Cadastre 1].

L..., Q... et V... sont propriétaires indivis de deux parcelles sur lesquelles trois maisons ont été édifiées ; qu'un jugement du 24 janvier 2011, confirmé par arrêt du 6 mars 2013, a ouvert les opérations

[Cadastre 3] bénéficieront d’un droit de passage sur la parcelle cadastrée section AK n°[Cadastre 11] appartenant à l’association syndiale libre du [Adresse 10], -fixé l’indemnité d’acquition du droit

X..., une maison et des parcelles de terre pour un prix converti pour l'essentiel en obligation de soins, passée et à venir, et en rente viagère ; qu'ultérieurement l'administration fiscale, faisant application

[H] [R] et [S] [R], chacun, des parcelles de terrain ainsi que le tiers indivis d'une maison à usage d'habitation, et à M.

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [Q] [M] est propriétaire indivis et usufruitier d’une maison d’habitation située [Adresse 1] à [Localité 5] initialement parcelles cadastrées [Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre

[C] [D], gérant de la SARL Maçonnerie [D], lesdites parcelles (à l’exception du verger), destinées à l’usage de stockage de matériels professionnels Au cours de l’année 2024, plusieurs échanges de courriers

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 janvier 2022), les consorts [K] sont propriétaires indivis d'une maison à [Localité 10]. 7.

bâtie sur une parcelle appartenant à Mme U...

FAITS-PROCEDURE et PRETENTIONS DES PARTIES Roger Y... et Pascale Y... épouse Z..., respectivement usufruitier et nue-propriétaire de biens immobiliers (maison d'habitation et terrain autour) inscrits

selon l'un des deux passages d'une largeur de 5 mètres suivants via la parcelle cadastrée [Cadastre 12], sur un chemin reliant la parcelle cadastrée [Cadastre 13] à l'[Adresse 16], longeant la parcelle

Une parcelle de terre et cave en tréfonds, comprenant une cuisine et une chambre cadastrée sous les références suivantes : sect D Numéro [Cadastre 1] Lieudit [Adresse 4] contenance 23a 17ca [...] ».

Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 22 juin 2017), que M. et Mme D..., propriétaires d'une maison d'habitation, ont assigné

De son côté la société Resyd a conservé la parcelle AE n° [Cadastre 4] qui bénéficiait d'un permis d'aménager accordé par la mairie d'[Localité 7] le 10 février 2021, parcelle qu'elle a ensuite vendue,

l'accès aux différentes parcelles, soit l'identification d'une parcelle indivise avec un passage commun, soit la création d'une servitude de passage avec fonds dominant de M.

un immeuble en copropriété composé de plusieurs pavillons individuels, a assigné en démolition de construction les époux X..., propriétaires d'un autre lot, qui ont fait édifier une véranda sur la parcelle

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 29 janvier 1992), que, suivant marché du 21 mai 1987, les époux X..., maîtres de l'ouvrage, ont chargé de la construction d'une maison