AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e645
9 juin 2011
9 juin 2011
FRICK, avocat à la Cour INTIME : Monsieur Pascal X... ... ...
Source officielleRétention Administrative
689ace9459da8ae4eb0069f5
9 août 2025
9 août 2025
Assisté de Maître Maeva LAURENS, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commise d'office.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69e6a690cdc6046d47f33a62
2 juillet 2025
2 juillet 2025
, Messieurs Christophe BUTEAU et Laurent MOUY, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Attendu que par jugement du 07 mai 2025, le Tribunal
Source officielleTrib. de Commerce
6a0bd3b7cdc6046d472499d9
7 mai 2026
7 mai 2026
, Président, * Monsieur Julien RODRIGUEZ, Juge, * Monsieur Pascal BOURLOUX, Juge, assistés de : * Madame Lisa LACOQUE, commis-greffier, après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre
Source officielleTrib. de Commerce
6a0bd3cccdc6046d47249b39
7 mai 2026
7 mai 2026
, Président, * Monsieur Julien RODRIGUEZ, Juge, * Monsieur Pascal BOURLOUX, Juge, assistés de : * Madame Lisa LACOQUE, commis-greffier, après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre
Source officielleChambre civile TGI
66863d1eb1dbbe3bae600492
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[HB] [K] et Mme [UF] [C] [N] épouse [K] (les consorts [W]-[LO]-[K]) aux fins de leur faire interdiction d'user de la parcelle AR [Cadastre 22] par leur passage et déversement d'eaux.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301042
8 octobre 2015
8 octobre 2015
2007, un acte rectificatif mentionne la parcelle 313 pour 38 centiares ; qu'ainsi, et jusqu'à l'acquisition de son bien par Laurent Z... en mars 1951, ses auteurs ont bien acquis les deux patecq considérés
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
61632f4814ec5f96a7da08b8
15 septembre 2011
15 septembre 2011
REF : PC/VC APPELANT Monsieur [V] [E] [M] [A] [C] né le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 17] demeurant : [Adresse 10] Représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour Assisté de Me Laurence
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03523_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Saint-Laurent-du-Var, sont vierges de toute construction, à l'exception de la partie de la parcelle 131 construite et classée en zone UFc4, et présentent un caractère naturel en partie boisé.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300837
22 juin 2010
22 juin 2010
CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la preuve n'était pas rapportée par la société Compagnie Saint-Laurent
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2503432_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
du 17 juin 2025 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a réquisitionné les parcelles cadastrées sections AD et AE sur le territoire de la commune de Saint-Laurent-du-Var ; 2°) de mettre à la charge
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10319
21 mars 2018
21 mars 2018
Laurent W..., domicilié [...] , 37°/ à M. Romain YYYYY..., domicilié [...] , 38°/ à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310271
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Maurice B..., Mme Boniface SS..., Mme Laurent RR... et M. W...
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:449820.20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Plusieurs autres baux commerciaux ont été conclus ultérieurement, à la suite du transfert de la propriété de la parcelle à sa fille, Mme C A.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007737665
15 avril 1988
15 avril 1988
d'une servitude sur fonds privés pour la pose de canalisations publiques d'assainissement à celles de ses dispositions prévoyant l'incorporation dans l'emprise de ladite servitude de la parcelle cadastrée
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Pascal Duflot, demeurant 7, rue des Carrois, 77830 Valence En Brie, 13 / de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01374_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
A B a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler l'arrêté du 8 mars 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Laurent-du-Var s'est opposé à la déclaration préalable n° DP 006 123 22C 0017
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd8c
12 juin 2008
12 juin 2008
non représenté, assigné à personne Pascal E... demeurant ...
Source officiellesoc
613723f3cd58014677410527
13 février 2002
13 février 2002
Pascal H..., 22 / de M. Partrick Q..., 23 / de M. Pascal R..., 24 / de M. ZY... Dardant, 25 / de M. Jacky S..., 26 / de M. Bruno T..., 27 / de M. Pascal T..., 28 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2af
18 janvier 2010
18 janvier 2010
CHAUSSURES C/ Laurence X...
Source officiellePage 37 sur 391