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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 8 section 3
60354f5672c138784c30eca9
12 mai 2016
12 mai 2016
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Patricia PAUCHET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre CHARBONNIER, Président de chambre Catherine CONVAIN, Conseiller Benoît PETY, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6035916f3056efb62d7b5e45
31 mars 2016
31 mars 2016
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Patricia PAUCHET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre CHARBONNIER, Président de chambre Catherine CONVAIN, Conseiller Benoît PETY, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6162d32970d46c7f95e82621
12 avril 2012
12 avril 2012
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Patricia PAUCHET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre CHARBONNIER, Président de chambre Catherine CONVAIN, Conseiller Benoît PETY, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6163d88299a586c22d6d44bd
22 avril 2010
22 avril 2010
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Patricia PAUCHET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre CHARBONNIER, Président de chambre Catherine CONVAIN, Conseiller Catherine PAOLI, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleRéférés expertises
66335abac0d3e3fe99cad76a
2 avril 2024
2 avril 2024
représentée par Me Caroline LE BOT, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉFENDERESSE : Etablissement public CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Christophe PAUCHET
Source officielle7EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008132574
16 mai 2003
16 mai 2003
Bernard, GTM-BTP, Fougerolle Constructions, SPAPA et Baudin Châteauneuf, et de condamner la REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARISet la VILLE DE PARIS à leur verser la somme globale de 4 500 euros qu'elles
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61631c5348f63659ca90a5e3
23 juin 2011
23 juin 2011
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Patricia PAUCHET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a16e
20 novembre 2007
20 novembre 2007
PAUCHET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monsieur FOSSIER, Président de chambre Monsieur DELENEUVILLE, Conseiller Madame NEVE DE MEVERGNIES, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a174
20 novembre 2007
20 novembre 2007
PAUCHET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monsieur FOSSIER, Président de chambre Monsieur DELENEUVILLE, Conseiller Madame NEVE DE MEVERGNIES, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0409DEC002568194
9 avril 1996
9 avril 1996
At 4.07 pm members of the First Battalion Parachute Regiment (the Paras) were ordered into the Bogside area to commence a pre-planned arrest or "scoop up" operation.
Source officielle1ère Chambre
62848f87498a54057d102d56
17 mai 2022
17 mai 2022
dommageables et frais suivants : Les frais que vous ou toute autre personne avez engagés lorsqu'ils ont pour objet : Le remboursement, le remplacement, la réparation, la mise au point, le parachèvement
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00404
21 mars 2017
21 mars 2017
création d'une ouverture type "sky dôme" et dans la pose d'un bardage en bois ; qu'ils ont apporté une modification au gros oeuvre édifié en 1989 ; qu'ils sont venus parachever
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
60370a779debbea50e75445b
18 juin 2015
18 juin 2015
Le plan de financement initial était erroné en ce qu'il n'intégrait pas le coût de travaux complémentaires et nécessaires au parachèvement de la construction.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300867
11 juillet 2012
11 juillet 2012
ainsi sans rechercher si le montant des sommes détenues par les époux X... et consignées par eux n'était pas suffisant pour faire face à la charge des pénalités de retard et au coût des travaux de parachèvement
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1121DEC002039617
21 novembre 2023
21 novembre 2023
They stated that he had been in the town of Kula parachute jumping.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6355c51457d0f882db6d
27 avril 2023
27 avril 2023
[E] la somme de 16.548 euros au titre des travaux de parachèvement et de reprise des désordres listés par l'expert. - condamner la société Francelot à verser à M.
Source officielle3ème chambre A
696a3fc1cdc6046d4786b8d0
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Localité 8] et Pro Armature Rhône en octobre 2020, devront être révisés pour chaque mois, à compter d'octobre 2020, selon la formule de révision suivante : Formules de révision : Pour parachèvement
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2101441_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
avec souffrance radiculaire objectivée ", au taux d'invalidité fixé à 40 %, résultant de blessures reçues à l'occasion de deux accidents survenus en service, lors de séances programmées de sauts en parachute
Source officielle6ème Chambre
DTA_2403218_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
autorisation provisoire de séjour sur le fondement de l'article 2.2 de l'accord franco-gabonais susvisé du 5 juillet 2007, renouvelée une fois, dont le but est de permettre à l'étudiant bénéficiaire de parachever
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
60349ee9a029f48b5385b323
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Patricia Pauchet COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officiellePage 37 sur 76