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1 200 résultats pour « Merchat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2306744_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Lors d’une nouvelle consultation au centre hospitalier d’Arcachon le 22 février 2016, une détersion mécanique de sa cicatrice a été réalisée et son médecin a prescrit des méchages quotidiens.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2303858_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

A D, atteint de la maladie de Verneuil, a subi une intervention chirurgicale le 19 décembre 2014, consistant en l'exérèse d'un kyste par méchage, au GHRMSA.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202166

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

être actés AMI coefficient 2, Monsieur L... produit une ordonnance supplémentaire visant à compléter l'imprécision de la première prescription et mentionnant la nécessité de réaliser un pansement avec méchage

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1966:1217DEC000211664

Admin. suprême

17 décembre 1966

17 décembre 1966

  The Applicant states that over many years he has invented processes important to the mechanisation and safety of the mining industry.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85391

Appel

19 décembre 2000

19 décembre 2000

HAYNIN Q... demeurant Les Iris - 5, rue des Mercades - 92190 MEUDON Madame LACROIX R... demeurant 32/4, rue du Mal Joffre - 78000 VERSAILLES Monsieur LAVIGNE G... demeurant 32, avenue de Clodoald - 92210

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL02267_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

pièces du dossier que cette pathologie a nécessité à plusieurs reprises une intervention chirurgicale et qu'il bénéficie d'un traitement antibiotique et de soins infirmiers consistant en des soins de méchage

Source officielle
CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01899_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

A, représenté par Me Mercadié, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 18 mars 2021 du tribunal administratif de Bordeaux ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations d'impôt sur le revenu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2202500_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Des soins locaux et un méchage sont réalisés et les prélèvements effectués reviennent positifs à Enterobacter Cloacae ; - le 1er juillet 2020, il est constaté une éventration.

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b33

Cassation

15 octobre 2003

15 octobre 2003

aggravés sur les personnes de Kévin I... et Amanda Y..., et l'a renvoyée devant une cour d'assises de ce chef, ; "aux motifs que Kévin I... a été formel pour dire que Roselyne A... était "très méchante

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69623cd6cdc6046d47d5ed9b

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

monde » Vous avez menacé des collaborateurs, générant ainsi un climat de crainte sur votre équipe et les équipes avec lesquelles vous êtes en contact : « [YP] [D] me dit souvent « je peux être très méchant

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0710JUD000339403

Admin. suprême

10 juillet 2008

10 juillet 2008

    The applicants were crew members on a merchant ship named the Winner , flying the Cambodian flag. 7.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1113DEC000678812

Admin. suprême

13 novembre 2014

13 novembre 2014

    A formal investigation under the Merchant Shipping Act 1894 into the loss of the Trident was held by a sheriff and two assessors in June 1975, with the report published on 12 September 1975

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0323JUD007795501

Admin. suprême

23 mars 2006

23 mars 2006

    According to legal commentators, the institution of bankruptcy has its origins in the Middle Ages (thirteenth century), an era when merchants (in the broad sense, encompassing traders, entrepreneurs

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05224

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

'[E] depuis juin 2014 ne mentionne nullement dans ses deux rapports versés aux débats que l'enfant lui aurait dit que [G] lui aurait touché le zizi ; qu'il qualifie seulement [G] de méchante

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c8ef40dc5b777c90993101

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Dans son audition, l'employeur reconnaît que son chef de chantier est 'rude dans ses propos' mais qu'il n'est pas méchant.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63cb92db9c02507c9078dd9a

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Quant à l'avertissement du 10 août 2016, il a également fait suite à des plaintes émanant des résidents ou de leur famille pour des attitudes inadaptées : bousculade, comportement « méchant et brusque

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

66abb98e9c59f43650feb5fa

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Il conteste les affirmations portées par la mère sur des faits de violence qui n’ont donné lieu à aucune plainte, sur son rôle de méchant alors qu’il fallait gronder les enfants et les ramener dans le

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6711fab37603bf88a1884687

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[K] ont «'l'habitude de se taquiner tout le temps'» mais «'qu'il n'y a rien de méchant'». Ils parlent souvent en arabe en eux et «'rigolent souvent ensemble'».

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0cafd6229a4e589bee7

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par ailleurs, la Caisse verse les attestations de trois témoins qui parlent de « tacle sévère par l’arrière » ou de « tacle méchant par derrière ».

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b36bd28c0355000835f6a0

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

V] [J] a confirmé les termes de son mail dans une attestation circonstanciée qui relate que Mme [U] [R] est « venue [le] voir en [lui] criant dessus et en [lui] manquant de respect et ça a été très méchant

Source officielle