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16 960 résultats pour « Lefeuvre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-4

69ce0c7ccdc6046d47d3d71e

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

DÉBATS Vu la décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE

Source officielle

Page 37 sur 848

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Journal officiel
Radiations

CABINET LEFEUVRE

SIREN 452936735Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

19/07/2026

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Dépôts des comptes

Lefeuvre Formations HSCT

SIREN 503167199Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

17/07/2026

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Dépôts des comptes

CLAUDE LEFEUVRE

SIREN 349577015Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

16/07/2026

Voir →

Radiations

GIBEAU, Julie, LEFEUVRE-GIBEAU

SIREN 813055431Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

IOL 2 LEFEUVRE

SIREN 810654475Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

12/07/2026

Voir →

TJ

1ère ch. - Sect. 1

68e568a50e2901d10fa44cf4

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

N° RG 25/00933 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD26F TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 25/00756 N° RG 25/00933 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD26F Le CCC : dossier FE : -Me LEFEVRE

Source officielle
TJ

Service des référés

66a14636bfa4c7b1df1a9585

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

CEETRUS [30] [Adresse 4] [Localité 11] représentée par Maître Aurélie DAUGER de la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0238 S.C.I.

Source officielle
TJ

Référés civils

668d7d5953e3bdd07785c300

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

LYON AVOCATS, avocats au barreau de LYON Monsieur [K] [Z] né le 18 Mai 1969 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Guillaume BELLUC de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f48

Appel

15 juillet 2021

15 juillet 2021

[U] [R] a fait convoquer la SA JEAN LEFEBVRE PACIFIQUE (ci-après dénommée JLP) devant le Tribunal du Travail de Nouméa, afin de : ?

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301312_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 février 2023 et 18 janvier 2024, Mme A E, représentée par Me Lefebvre, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02403

Cassation

2 décembre 2009

2 décembre 2009

aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne la société Jean Lefebvre à payer, d'une part, à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

63cb92f49c02507c9078ddfb

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

La SCP Peschet et Lefèvre conclut à la confirmation du jugeemnt et sollicite la condamnation de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10019

Cassation

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Carbonnier, avocat de Mme [R] et de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00237

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. [V] [L], de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00120

Cassation

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de Me Carbonnier, avocat de [O] [E], de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société Verfides Trust Services Limited, de la SCP

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

68f9b8300a84a5e5f002179d

Appel

22 septembre 2025

22 septembre 2025

représentée par Me Camille DESBOUIS, avocat au barreau de DOUAI régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé réception, signé le 2 avril 2024 PRÉSIDENTE DÉLÉGUÉE : Mme Michèle LEFEUVRE

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

6942e6521655f7b766bafb7f

Appel

8 décembre 2025

8 décembre 2025

[Adresse 5] [Localité 4] Non comparant non représenté régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé réception, signé le 27 octobre 2025 PRÉSIDENTE DÉLÉGUÉE : Mme Michèle LEFEUVRE

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

6942e7bb1655f7b766bb7932

Appel

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Maître [G] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Comparant en personne régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé réception, signé le 8 juillet 2025 PRÉSIDENTE DÉLÉGUÉE : Mme Michèle LEFEUVRE

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

6942e8e21655f7b766bb9bea

Appel

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Localité 4] Représenté par Me [F] [G], avocat au barreau de BETHUNE régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé réception, signé le 16 mai 2025 PRÉSIDENTE DÉLÉGUÉE : Mme Michèle LEFEUVRE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10655

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00489

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Transports approvisionnements généraux, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10185

Cassation

4 avril 2024

4 avril 2024

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10514

Cassation

30 août 2023

30 août 2023

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de MM.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00784

Cassation

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de M.

Source officielle