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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2202161_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 5 novembre 2024 où siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104151_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Délibéré après l'audience du 28 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401317_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2024 à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2403668_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 1er juillet 2025 où siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300198_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 15 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
CA

2ème chambre

63104be64709e24f13d555c2

Appel

31 août 2022

31 août 2022

MIGNOT-GRAPHIE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle FRANC-VALLUET de la SELARL HOPPEN, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Vincent BRAILLARD de la SELARL JURIDIL, avocat

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2502607_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Mouret, premier conseiller, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2026. Le rapporteur, R. MOURETLe président, P.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2503353_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Mouret, premier conseiller, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2026. Le rapporteur, R. MOURETLe président, P.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304748_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 16 décembre 2025 où siégeaient : - Mme Boyer, présidente, - Mme Hoenen, première conseillère, - M. Pumo, conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303532_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302189_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 17 juin 2025 où siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302241_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 5 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302613_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 1er juillet 2025 où siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200601_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Ciréfice, président, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2024. La rapporteure, L. LAHMAR Le président, C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201787_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2024, à laquelle siégeaient : Délibéré après l'audience du 2 juillet 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2402587_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 2 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2404509_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 2 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200417

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

X... en juin 2013 soit deux ans après l'accident et qui classe son patient en stade 2 de Hoen et Yahr qui est une échelle d'évaluation des symptômes de Parkinson qui va de 1 à 5 et en déduire hypothétiquement

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008149933

Admin. suprême

19 mars 2003

19 mars 2003

Hoenn, membre du Conseil des marchés financiers délégué par le président pour présider la formation qui a rendu la décision attaquée ; Considérant qu'aux termes du deuxième alinéa de l'article L. 622-

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2503310_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Mouret, premier conseiller, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2026. Le rapporteur, R. MOURETLe président, P.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SEL PATRICK HOEPFFNER

SIREN 510528409Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

11/05/2026

Voir →

Radiations

Hoepffner, Aymeric

SIREN 927779116Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

05/02/2026

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Dépôts des comptes

SELARL HOEPFFNER

SIREN 444645105Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

13/11/2025

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Créations

HOEPFFNER, Pierre, Benoît

SIREN 818960650Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

20/04/2025

Voir →

Immatriculations

SC KLEBER HOEPFFNER

SIREN 832139513Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

12/03/2025

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