CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

799 résultats pour « Halbardier »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2126829_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2105094_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Halard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2023. La rapporteure, L. A La présidente, J. EVGENAS La greffière, M-C.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2217961_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Halard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2023. La rapporteure, L. B La présidente, J. EVGENASLa greffière, M-C.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE01020_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

B..., représenté par Me Halard, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 29 janvier 2024 du préfet de l’Essonne ; 3°) d’enjoindre au préfet de l’Essonne de réexaminer

Source officielle
TJ

JUGES DES LOYERS COMMERC.

67ec52c8dd062d9f810e8b46

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

elle-même représentée par son Président du Directoire en exercice, domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Sabine SUSPLUGAS, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER et par Me Régis HALLARD

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2203793_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Halard, rapporteur public, - et les observations de Me Lebel, représentant le département de l'Essonne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2204240_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939bd

Appel

8 février 2017

8 février 2017

liquidateur de la SOCIETE PROSPECTION DIFFUSION PRESSE (SPDP) ... 93000 BOBIGNY CEDEX représenté par Me Emmanuel MAESTRINI, avocat au barreau de BASTIA substituant Me Delphine MARECHAL de la SCP HALARD-MARECHAL-MONTAGNON

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2108789_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Halard, rapporteur public, - et les observations de Me Gauthier représentant le département de la Dordogne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2114467_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Halard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2023. La rapporteure, L. A La présidente, J. EVGÉNAS La greffière, M-C.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2115463_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Halard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 octobre 2023. La présidente, J. EVGENAS L'assesseure la plus ancienne, L.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2101526_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Halard, rapporteur public, - et les observations de Me Heymans, représentant le département de la Haute-Garonne Une note en délibéré a été présentée pour le département de la Haute-Garonne, enregistrée

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2101703_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Halard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2023. La rapporteure, L. C La présidente, J. EVGENAS La greffière, M-C.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2124060_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2124863_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Halard, rapporteur public, - et les observations de Me Yokoyama pour Mme C en sa présence. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2126248_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant afghan né le 3 janvier 1997, a sollicité le 26 février 2021 son admission au séjour au titre de l'asile.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2126655_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Halard, rapporteur public, - et les observations de Me Ioannidou, représentant le département de la Nièvre. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2128004_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_1810328_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Halard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2023. La présidente, J. EVGENAS L'assesseure la plus ancienne, L. LAFORET La greffière, M-C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000629_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

En ce qui concerne l'absence d'identification au titre du patrimoine bâti du puits et de la soue à cochons situés sur la parcelle section ZP n°0019 située au 10 la Hautardière à Saint-Etienne-de-Montluc

Source officielle

Page 37 sur 40

← PrécédentSuivant →