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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10827
20 octobre 2016
20 octobre 2016
LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 20 octobre 2016 Rejet non spécialement motivé Mme GUYOT, conseiller le plus ancien faisant fonction de président
Source officielleTrib. de Commerce
69b2e974cdc6046d476db506
20 janvier 2026
20 janvier 2026
REIMS JUGEMENT DU 20/01/2026 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT A L'AUDIENCE DU 20/01/2026 DEMANDEUR(S) Le tribunal DEFENDEUR(S) STM [N] (SAS) [Adresse 1] Représentée par la SELARL GUYOT
Source officielleJAF
69d9913acdc6046d47d381ab
10 avril 2026
10 avril 2026
DEMANDEUR Madame [R] [F], [V] [N] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 2] de nationalité Française Profession : Cadre bancaire [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Emilie CARRE-GUILLOT
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2015:PL00621
3 juillet 2015
3 juillet 2015
Frouin, Mme Mouillard, présidents, Mme Guyot, conseiller rapporteur, Mme Aldigé, M. Chollet, Mmes Bignon, Riffault-Silk, MM. Mas, Straehli, Mme Laporte, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02243_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
A, représenté par Me Guidot-Iorio, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 29 mai 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 7 avril 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet
Source officielle1ère Chambre
67ff3d3e6d3290e00e0e79fc
15 avril 2025
15 avril 2025
ENTREPRISE BENOIT-GUYOT, dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SARL ISABELLE BOGGIO, avocat plaidant
Source officielle3ème Chambre
6528df58aaebb88318fda590
12 octobre 2023
12 octobre 2023
en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ Ordonnance contradictoire, signée par Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0710DEC000119510
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Thereafter the jury is to determine the question of guilt by answering yes or no to specifically formulated questions, which are submitted to it in writing.
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0418REP001995892
18 avril 1996
18 avril 1996
The applicants dispute that the deceased's guilt was legally established.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9c18481e305d4006d51
15 juillet 2022
15 juillet 2022
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 10] [Localité 12] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9c18481e305d4006d53
15 juillet 2022
15 juillet 2022
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 11] [Localité 13] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
Source officielleChambre 1-2
69660711cdc6046d471df0ad
12 janvier 2026
12 janvier 2026
FRANCOFER Représentant : Me Gérald GUILLOT, avocat au barreau de GRASSE Appelante S.A.S.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-244944
26 août 2025
26 août 2025
Upon appeal, the competent court annulled the pre-trial detention order, finding that there was no serious evidence of guilt. The applicant was released on 4 July 2017.
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a9a7
18 mars 1965
18 mars 1965
GUILLOT. RAPPORTEUR : M. E. GUILLOT. AVOCAT GENERAL : M. GEGOUT. AVOCAT : M. COLAS DE LA NOUE.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11015
23 novembre 2016
23 novembre 2016
Chollet, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Guyot, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201482
1 octobre 2009
1 octobre 2009
conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Douai, autrement composée ; Condamne la SCP Lemal et Guyot
Source officielleciv3
6137212bcd580146773f18d1
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la société civile immobilière Lutèce
Source officiellesoc
613722dccd580146774026ae
3 avril 1997
3 avril 1997
formé par Mme Françoise X..., demeurant Champ aux Prêtres, 71480 Champagnat, en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1993 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société Guillot
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2301953_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la procédure de passation du marché public engagée par la commune de Louhans-Châteaurenaud pour le remplacement de la passerelle piétonne Guigot
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NC00495_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
C..., a demandé au tribunal administratif de Besançon d’annuler la décision du 1er octobre 2024 par laquelle le conseil de discipline du collège Jean-Paul Guyot de Mandeure a prononcé l’exclusion définitive
Source officiellePage 37 sur 470
HOLDINGS GUIOT
05/07/2026
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PHARMACIE GUIOT
Autre jugement et ordonnance — RLJ arrête le plan de cession totale sans location gérance - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 24/00034
25/06/2026
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Legatte, Délia, Legatte-Guiot
18/06/2026
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Guiot, Thomas Marcel Christian
11/06/2026
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GUIOT, Alain Alphonse Louis
09/06/2026
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