Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd8522a
21 novembre 2000
21 novembre 2000
son siège au 2 quai de la Douane - 29603 BREST Régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception Non comparante (1) / 'Il Société FRANFINANCE ayant son siège au 3 rue Célestin Freinet
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0d95c25a97f0381f4e15
20 mai 2014
20 mai 2014
Association la Châtaigneraie, siret n° 490 110 830 00018, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1], Représentée par Maître Audrey Frechet
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2401251_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
En outre, l'enseignement assuré à domicile et dispensé également à sa sœur aînée a mobilisé des méthodes relevant de la pédagogie alternative dite Montessori et de la pédagogie Freinet qui ne sont pas
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202918_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Frézet, - les conclusions de M.
Source officielleChambre commerciale
63b546f2c9018405dfcaad69
3 janvier 2023
3 janvier 2023
ROUGE VIF JUNIUM (anciennement dénommée AGENCE A) agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Marie NOURRIT-FRESET de la SCP AVOCARREDHORT
Source officiellePôle social
6708178489f19e8c50f886f4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Anne-Marie FARJOT, Vice-Présidente, statuant en qualité de Juge Unique, en application de l’article L 218-1 du Code de l’Organisation Judiciaire, Greffier Claire AMSTUTZ, lors des débats Jessica FRULEUX
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2302526_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Frézet, conseiller, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue par l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleChambre 04
69bef41bcdc6046d477987cc
27 octobre 2025
27 octobre 2025
LLERENA, Président, Mme FREZET-TIRET, M. CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.
Source officielle5e chambre civile
6538b3db7ffc2c8318ee0057
24 octobre 2023
24 octobre 2023
avocat postulant et plaidant INTIMEE : Madame [K] [H] née le [Date naissance 3] 1934 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Marie NOURRIT-FRESET
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303930_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Frézet, rapporteur public, - et les observations de Me Eizaga, représentant la SAS AFC promotion, et de Me Geffroy, représentant la commune du Bouscat. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304148_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2025. La rapporteure, F. CASTE La présidente, C. BROUARD-LUCAS Le greffier, A.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301355_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juin 2023. Le président-rapporteur, L. POUGET L'assesseur le plus ancien, L.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302004_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2023. Le président-rapporteur, L. POUGET L'assesseur le plus ancien, L.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302093_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2023. Le président-rapporteur, L. POUGET L'assesseur le plus ancien, L.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306586_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Frézet, rapporteur public, - et les observations de Me Petit-Saint, représentant M. C, de Me Laveissière, représentant la commune de Gradignan et de Me Vaz, représentant la SAS D.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306743_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2024. Le rapporteur, M. PINTURAULT La présidente, C. CABANNE La greffière, M.-A.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306818_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2024. La présidente-rapporteure, C. CABANNE L'assesseur le plus ancien, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305528_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2024. Le rapporteur, M. PINTURAULT La présidente, C. CABANNE La greffière, M.-A.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305678_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2024. Le rapporteur, M. PINTURAULT La présidente, C. CABANNE La greffière, M-A.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306022_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2024. La présidente-rapporteure, C. CABANNE L'assesseur le plus ancien, M.
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