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1 313 résultats pour « Coronati »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1214DEC004346915

Admin. suprême

14 décembre 2021

14 décembre 2021

Suisse , n o   20491/92, § 57, CEDH 2001 ‑ VI et Chong Coronado c. Andorre , n o 37368/15, § 42, 23 juillet 2020).

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0201DEC004017111

Admin. suprême

1 février 2022

1 février 2022

Suisse [GC], n o   67810/10, § 28, CEDH 2014 et les affaires qui y sont citées, et Vilches   Coronado et autres c. Espagne , n o   55517/14,   § 26, 13   mars 2018).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0913DEC005959700

Admin. suprême

13 septembre 2001

13 septembre 2001

placement du requérant au troisième degré pénitentiaire, selon l’article 43 de la loi organique générale pénitentiaire, ce qui rendait possible la libération conditionnelle en raison de sa maladie coronaire

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

627df79f0d41e0057d43e27e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[T], médecin consultant de la caisse, confirme l'existence d'un état antérieur, en l'espèce 'un athérome des coronaires' préexistant, également constaté par la caisse dans un courrier de notification à

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

670f583e4ad0d5ee7d7e5bd0

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il y a deux ans, un spasme coronarien aurait été diagnostiqué avec des coronaires normales. Le restant du bilan cardiologique a été satisfaisant et n'a pas retrouvé d'anomalie particulière.

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f9a40f8b0008cb74a1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

échographie qui a révélé un état variqueux avec des signes fonctionnels et une varicose prédominante à droite et aggravée en été et qu'en 1994, il a subi une coronarographie en raison d'un spasme coronaire

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65a0f909383a880008fd09a6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

de l'accident du mois de janvier 2017 : absence de rapatriement sanitaire, avis d'aptitude émis par le médecin du travail le 7 février 2017, absence d'exploration complémentaire neurovasculaire ou coronaire

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2304586_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

S'il ressort des pièces produites que le requérant a travaillé en contrat à durée déterminée dans l'entreprise Les Couronnais entre mi-juillet 2023 et décembre 2023, il n'est pas établi que cet employeur

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a192ee0cdc6046d4754d236

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Il est noté qu'un an avant la visite de reprise le 21 mars 2024, le salarié a subi une angioplastie coronaire et en novembre 2024, une cardiopathie ischémique.

Source officielle
TA

OQTF 6 sem

DTA_2204022_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

D se prévaut de l'angioplastie coronaire qu'il a subie le 12 juillet 2022, ce dont atteste en effet le certificat médical qu'il produit, cette circonstance postérieure à l'arrêté attaqué est sans incidence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c31e

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

sous l'autorité directe du responsable du service exploitation, l'intimé dirigeait une équipe de 13 personnes, menait les entretiens annuels d'évaluation et proposait des sanctions ; il animait et coordonnait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af9

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

polyclinique [...] à Lens, le docteur D..., cardiologue, qui a préconisé une intervention dite "de Bentall" consistant au remplacement de l'aorte par un tube porteur valvé Saint Jude avec réimplantation des coronaires

Source officielle
CC

civ2

613723f9cd580146774109ba

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

que l'action menée par les membres d'une association engageait la responsabilité personnelle de celle-ci ; Et attendu que la cour d'appel a énoncé que l'association Stiching Geenpeace council coordonnait

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01958_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

vasculaire cérébral ischémique ayant entraîné des séquelles de type hémiparésie gauche et hémianopsie, qu'il a été atteint, en juin 2023, d'une coronaropathie ayant nécessité la pose de deux stents coronaires

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2004578_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

LOHEAC, la SAS STERNA et la SARL Centre couronnais de maintenance (CCM).

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002015_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Il ajoute qu'un syndrome coronaire aigu n'a pas été confirmé et qu'aucun trouble neurologique, signe d'un accident vasculaire cérébral, n'a été constaté.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1905656_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Il a ensuite présenté une fistule oeso-cardiaque révélée par trois épisodes d'embolie gazeuse digestive, neurologique et coronaire, qui ont donné lieu notamment à des traitements chirurgicaux.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA02371_20230626

Admin. Appel

26 juin 2023

26 juin 2023

C, qui souffre d'une myocardiopathie dilatée à coronaires saines et d'hypertension artérielle a été victime en décembre 2015 d'un accident vasculaire cérébral sylvien gauche d'origine cardio-embolique

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00487_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

A fait valoir qu'il souffre d'une pathologie cardiaque ayant donné lieu à l'implantation d'endoprothèses coronaires et nécessitant un suivi régulier et un traitement médicamenteux à vie afin éviter les

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04621_20220425

Admin. Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

ordonnance et un certificat d'un médecin généraliste du 16 janvier 2020 faisant état de ce qu'elle souffre d'un syndrome de Sheehan, d'une hypertension sévère, d'une lésion athéromateuse sténosante de la coronaire

Source officielle