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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
69cf70a1cdc6046d47f52c2d
2 avril 2026
2 avril 2026
* dit que Monsieur [A] a cédé le véhicule de marque Citroën à Monsieur [O] le 24 mai 2019. * dit que Monsieur [O] a cédé le véhicule de marque Citroën à Madame [I] le 25 mai 2019.
Source officielle2ème CH - Section 2
686df892bdbdd86396f39131
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Sur la demande de rapport du véhicule Citroën C4, Au soutien de sa demande tendant à voir condamner sa s'ur, madame [R] [Y], à rapporter à la succession le véhicule Citroën C4 ou à défaut sa valeur
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
68f013cbc07170de10e7112b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
AUTOMOBILES CITROEN [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Loullig BRETEL,du cabinet RACINE, avocat au barreau de NANTES substitué par Me Alexandra MILLARD, avocate au barreau de TOULOUSE dont la
Source officielleChambre civile Section 2
6363681937e31b7f744448f5
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[E] [P] les sommes de 5000 euros au titre de la restitution du prix de vente du véhicule Citroën immatriculé [Immatriculation 3], de 4500 euros de dommages et intérêts au titre du préjudice de
Source officielleChambre Sociale
6034fa48525ab227f445114d
15 juillet 2016
15 juillet 2016
Dans ses conclusions déposées le 17 mai 2016, la société Peugeot Citroen Automobiles demande la confirmation de la décision, le rejet des demandes de M.
Source officielleciv3
60794c339ba5988459c44f04
24 janvier 1990
24 janvier 1990
Mais sur le premier moyen : Vu l'article 1793 du Code civil ; Attendu que, pour mettre à la charge de la société Grand Garage Citroën, qui avait conclu des marchés à forfait, le coût de travaux supplémentaires
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61840
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Pourvoi n° : M 22-13.461 Demandeur(s) : la société Polestar Holding AB et autre Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur(s) : la société Automobiles Citroën
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61427
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 24-16.036 Demandeur(s) : la société Venturi Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société Automobiles Citroën
Source officielleREFERES 1ère Section
6615831fdb5098996d5a43d6
8 avril 2024
8 avril 2024
AUTOMOBILES CITROEN, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 35] [Localité 26] représentée par Maître Fabrice DELAVOYE de la SELARL DGD AVOCATS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX
Source officielleChambre 10
678563ceaaacbea0fe680128
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Juge, assisté(e) de Deniz AGANOGLU, Greffier RG : 24/4504 PAGE EXPOSE DU LITIGE Le 23 mai 2019, [N] [K] [V], agissant sous le faux nom de [I] [P], a vendu à [X] [D] un véhicule de marque CITROEN
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6032ef107c256762fe69aa2c
30 octobre 2017
30 octobre 2017
41 ans, a été victime d'un accident corporel de la circulation dans les circonstances suivantes : alors qu'il circulait au guidon de son scooter, son engin a été percuté par une automobile de marque Citroën
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d3
17 juin 2008
17 juin 2008
CHATEAUX DU CIRON LA S. A. R. L. VIGNOBLES X... c / LA S. C. E. A. ELIANE Y... Madame Eliane Z... veuve Y... Madame Myriam Y... Mademoiselle Astrid Y...
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e13e
24 octobre 1973
24 octobre 1973
qui conduisait, au service de l'entreprise de transports "Etablissements Wallon", un camion de marque "Unic" tirant une remorque, a entrepris de dépasser un camion de moindres dimensions de marque "Citroën
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b1c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[L] [E] et Mme [C] [E] ont acheté à Mme [P] [O] épouse [F] [I] un véhicule automobile d'occasion de marque Citroën modèle C4 Air Cross immatriculé CD-765-RK mis en circulation en avril 2012 au prix de
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635237a78c924eadffcc4a2b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
- Condamné la SA PSA Automobiles, anciennement dénommée SA PEUGEOT CITROËN Automobiles à verser à M.
Source officielleChambre 1 cab 01 B
6654cd56f31ecb9d9326d0ab
30 avril 2024
30 avril 2024
. - deux factures de révision constructeur du GARAGE CICTE LECOURBE CITROEN : . Une facture du 5 avril 2018 faisant état d’un kilométrage de 26 400 kilomètres, .
Source officiellePROCEDURES ORALES + JCP
69843148cdc6046d47f8f8fb
12 janvier 2026
12 janvier 2026
En l’espèce, il ne ressort pas des pièces produites aux débats que Madame [S] [X] aurait restitué le véhicule de marque CITROEN modèle C3 immatriculé GG-553-KL.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
62833c275a52a8057d99184b
16 mai 2022
16 mai 2022
Exposé du litige La société Petit forestier location a loué deux véhicules Citroën portant les immatriculations [Immatriculation 6] et [Immatriculation 5] à la société [I] Gourmet.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03919_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Maison-Blanche a loué à la société Citroën le terrain cadastré section 1303 DT, situé devant les locaux loués à la SCI de l’immeuble de l’avenue d’Italie.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00919
4 juin 2019
4 juin 2019
Statuant sur le pourvoi formé par : - L'officier du ministère public près le tribunal de police de TARBES, contre le jugement dudit tribunal, en date du 6 septembre 2018, qui a déclaré la société TDA Citroen
Source officiellePage 37 sur 217