BELFORT PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [Y] [V], demeurant 15 avenue Lavoisier - 25200 BETHONCOURT comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Antoine GALLETTI : Président Hugues CHIPOT

08 Janvier 1994 à DAKAR (SENEGAL), demeurant 58 grande rue - 2ème étage, porte 6 - 25140 CHARQUEMONT non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Antoine GALLETTI : Président Hugues CHIPOT

A... lors du paiement par la société TGRC à la société IFOPRO du prix de prestations de formation à la réparation de robinets sur le site d'Electricité de France de Chinon, de la prise en charge par la

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 avril 2017, à la suite du refus opposé par le directeur général du centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer (CHITS

arguments au cours de l'expertise, cette violation grave du principe du contradictoire prive le rapport de l'expert de toute valeur probatoire à l'égard de l'ONC ; qu'en tout état de cause la perte des chicorées

de vente en ligne, de vêtements et autres produits, accessible depuis le territoire français sous l'adresse « fr.shein.com », connue du grand public sous la dénomination « Shein », du nom du groupe chinois

Misse Nkake, 2 / de Mme C..., épouse Misse Nkake, demeurant ensemble ..., 3 / du Syndicat des copropriétaires Résidence "Le Beau Verger", pris en la personne de son syndic en exercice, l'Agence Chanot

Le rapport de Mme Chamot a été présenté au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 18 FEVRIER 2014 N°2014/ GB/FP-D Rôle N° 13/03761 [V] [K] C/ SARL ETABLISSEMENTS CHAPUT

et habitation - sur une parcelle cadastrée UA 415 sur la commune de Chabottes (05).

[S] [C] Mme [V] [C] épouse [K] AVOCATs DEFENDEURS défaillant représenté par Me Laurent CHAPOT - #C 0614, Me Emna FARAH - DE MATOS - #K0107 représentée par Me Olivier DESANDRE NAVARRE - #B0187 ORDONNANCE

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 08 avril 2025 par Jean-Claude KAZUBEK, Juge assisté de Médéric CHIVOT, Greffier. Le greffier Le président

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 mars 2022, Mme A B, représentée par Me Pierre-Yves Chicot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 27 décembre 2021 par

B..., représenté par Me Pierre-Yves Chicot, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision en date du 31 décembre 2024, par laquelle le directeur des ressources humaines de la Poste a refusé de lui

RICHARD LHOTELLIER BATIMENT AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Muriel KAHN HERRMANN - #E1167 DEFENDERESSE Société SCCV CAVELL [Localité 1] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Pauline CHAPUT

DB3W-W-B7J-FM7Z Page sur Ordonnance du : 09 Janvier 2026 N° Minute : 26/00004 AFFAIRE : [S] [I] [H] [F]-[P] veuve [G] C/ [A] [X] Ordonnance notifiée le : - à AVOCAT : Me [F]-yves CHICOT

POCHET de la SELAS FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0010 COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Laure BILLION,, statuant en juge unique assistée de Médéric CHIVOT

DÉFENDERESSE Société AIR ALGERIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck RENAUD, Juge, statuant en juge unique assisté de Médéric CHIVOT