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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
5fdbccc755d0c6abc43d9134
29 janvier 2019
29 janvier 2019
: LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle BLATRY, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Anne BUREL
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404079_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
C..., représentée par Me Buttet, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 4 mars 2024 portant refus implicite de délivrance d’un titre de séjour ; 2°) d’enjoindre au préfet de l’Aveyron de réexaminer
Source officielle2ème chambre section A
63c10941bf9fd47c90a13b29
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[X] a fait réaliser en février 2019 une butte de 85 cm de hauteur par rapport au sol de la parcelle appartenant aux époux [F], ainsi qu'il résulte d'ailleurs du constat d'huissier du 9 décembre 2019 ce
Source officielle19eme contentieux médical
670d610ed1ffbed0eed8e750
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Initialement, une butée sous arthroscopie avec repérage du nerf axillaire était prévue.
Source officielleciv3
61372454cd580146774149af
7 décembre 2004
7 décembre 2004
1998 que le passage qui séparait le mur Est de la maison construite par les époux X... sur la parcelle n° 16 ne permettait qu'un passage pour piétons et qu'à l'Ouest de cette maison se trouvait une butte
Source officielleChambre civile section A
6902ff1d1e4ff47a82fa3427
28 octobre 2025
28 octobre 2025
, représentée par Me Véronique GARCIA GOMEZ, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 9 septembre 2025, Nous, Joëlle Blatry, conseiller de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6698b074e6ed70c67f6449d5
16 juillet 2024
16 juillet 2024
l'exécution de GAP, décision attaquée en date du 04 Avril 2024, enregistrée sous le n° 23/00003suivant déclaration d'appel du 11 Juin 2024 Nous, Catherine Clerc présidente de chambre, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6864c06817fdd29c29651856
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Localité 1] / LIBAN Représentée par Me Pascale MODELSKI de la SELARL EYDOUX MODELSKI, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience du 30 juin 2025, Nous, Catherine Clerc, présidente, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6809c92b1f1ed98b447f42f0
15 avril 2025
15 avril 2025
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Non représentée A l'audience sur incident du 11 mars 2025, Nous, Joëlle Blatry, conseiller de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2504666_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 novembre 2025, le département du Pas-de-Calais, représenté par Me Aurélien Burel, conclut au non-lieu à statuer Par un mémoire, enregistré le 25 novembre
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2500575_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 24 mars 2025, la communauté de communes Terre d’Auge, représentée par Me Burel, conclut au rejet de la requête, à ce que le solde du décompte général du marché soit fixé à
Source officiellecr
61372523cd5801467741b45c
7 mai 1991
7 mai 1991
ordonnance en date du 18 mai 1990 ; que le procureur près le tribunal de Senlis a pris le 22 mai 1990 un réquisitoire supplétif ; Attendu d'autre part que les énonciations de ce document qui concernent Bunelle
Source officielleciv3
61372199cd580146773f51d4
8 octobre 1991
8 octobre 1991
Jean-Marc, Antoine X..., demeurant Lotissement Bunel Baimbridge, Abymes à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 8°/ de Mlle Bernadete X..., demeurant ... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 9°/ de M.
Source officiellesoc
6137208ccd580146773eb79b
27 septembre 1989
27 septembre 1989
BUTEZ, demeurant à Valenciennes (Nord), ...
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2401752_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 novembre 2024, la ville de Reims et la communauté urbaine du Grand Reims, représentées par Me Burel, concluent au rejet de la requête, à titre principal, comme
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02651_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
éléments de l'instruction, en particulier par le procès-verbal établi le 24 août 2017 à la demande de la société Saur selon lequel la rupture de la conduite aurait été provoquée " par le touché d'une butée
Source officielle8ème chambre
DTA_2206747_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
du 13 octobre 2003 relatif aux engrais qui a placé ce type d'engrais sur la liste des engrais admis au sein de l'Union européenne (annexe 1, article A.1.9) ; - la reconnaissance de l'inhibiteur N-(n-butyl
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007671270
3 octobre 1979
3 octobre 1979
QUI CIRCULAIT SUR LE TROTTOIR DEVANT LE CENTRE DE TRI POSTAL DE CHALONS-SUR-MARNE POUR Y POSTER UNE LETTRE A BUTE SUR LE REBORD EN BETON D'UNE PLAQUE RECTANGULAIRE OBTURANT UN REGARD DE CANALISATIONS QUI
Source officielleciv1
607940ef9ba5988459c3fad3
28 avril 1971
28 avril 1971
1959 L'OBLIGATION D'ASSURANCE S'APPLIQUE AUX DOMMAGES RESULTANT D'ACCIDENTS CAUSES PAR LES ACCESSOIRES DU VEHICULE CE QUI EST LE CAS DE LA CHAINE SERVANT AU REMORQUAGE, DANS LAQUELLE LA VICTIME AVAIT BUTE
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007648390
23 octobre 1974
23 octobre 1974
A BUTE LE 21 JANVIER 1969, VERS SEIZE HEURES, ALORS QU'ELLE CIRCULAIT A PIED BOULEVARD DE CRETEIL, A SAINT-MAUR-DES-FOSSES, ETAIT PARFAITEMENT VISIBLE; QU'AINSI L'ACCIDENT EST UNIQUEMENT IMPUTABLE A L'INATTENTION
Source officiellePage 37 sur 165