Bruno FOUCHET, M. Jean-Claude TISSIÉ, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M.

Bruno FOUCHET, M. Jean-Claude TISSIÉ, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M.

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 23/04/2026 devant Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, président, Madame Surmiyé GUMUS, Monsieur Bruno FORGUE, juges, assistés de Monsieur Frédéric

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 23/04/2026 devant Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, président, Madame Surmiyé GUMUS, Monsieur Bruno FORGUE, juges, assistés de Monsieur Frédéric

Interprète en bengali) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Bruno

Bruno FOUCHET, M. Saïd BENCHIKH LEHOCINE, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 avril 2026.

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 21/05/2026 devant Madame Surmiyé GUMUS, présidente, Monsieur Bruno FORGUE, Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 21/05/2026 devant Madame Surmiyé GUMUS, présidente, Monsieur Bruno FORGUE, Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles

agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE représenté par Me Bruno

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 01/06/2026 Sas ENR ELECTRICS [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Luc DEBEUNNE faisant fonction de président d'audience, Monsieur Bruno

. # Bruno Schnitzer. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Amtsgericht Augsburg - Deutschland. # Freier Dienstleistungsverkehr - Richtlinie 64/427/EWG - Handwerkliche Verputzdienste - Nationale Regelung, die

xa0; Salvatore URAS, Carmela DE ROSA, Raffaella MAFFEI, Pietro MARZANO, Pietro CAMBRIANI, Maria MAURI, Giuseppe PETRUCCA, Anna Maria SCODINO, Gualtiero FARCONIERI, Roberto MAZZILLI, Aldo TRAVAGLINI, Bruna

(Var) ci-devant et actuellement 4, place Paul YY..., Les Arcs (Var), 8°) Madame BRUNA XZ..., demeurant ...

du contrat de travail de Bruno Y... aux torts de la S.

Il sera précisé que, compte tenu de la situation particulière de Bruno Z...

le 23 décembre 2016, indiquant à Monsieur X et Madame X, à la suite du constat sur place en mai 2016, que les travaux relatifs au permis de construire n° PC 03401412M0004 effectués 125 rue du Truc de Brun

Par jugement rendu le 23 juin 2010, le tribunal de commerce de Paris a: - débouté la société GROUPE BRUNO MATIN de ses demandes, - condamné la société GROUPE BRUNO MATIN à payer au CREDIT LYONNAIS la

Bruno. Vu les conclusions de monsieur X...