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931 résultats pour « Benoit DORIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611d1957d68b57534e286

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Me Matthieu BOCCON-GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 AGS CGEA IDF EST prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Claude-Marc BENOIT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611d2957d68b57534e288

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Me Sidonie LACROIX-GIRARD, avocat au barreau de PARIS, toque : G0193 AGS CGEA IDF EST prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Claude-Marc BENOIT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611d2957d68b57534e28a

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Me Sidonie LACROIX-GIRARD, avocat au barreau de PARIS, toque : G0193 AGS CGEA IDF EST prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Claude-Marc BENOIT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611d2957d68b57534e28e

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Me Sidonie LACROIX-GIRARD, avocat au barreau de PARIS, toque : G0193 AGS CGEA IDF EST prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Claude-Marc BENOIT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611d2957d68b57534e292

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Me Sidonie LACROIX-GIRARD, avocat au barreau de PARIS, toque : G0193 AGS CGEA IDF EST prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Claude-Marc BENOIT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611d2957d68b57534e294

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Me Sidonie LACROIX-GIRARD, avocat au barreau de PARIS, toque : G0193 AGS CGEA IDF EST prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Claude-Marc BENOIT

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2306717_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

entraînera également une réduction des temps de fonctionnement du poste et des volumes d'eaux claires parasites rejetés sur le réseau de la métropole de Lyon et de la station d'épuration de Pierre-Bénite

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633fc393e633183e2ee17c91

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

SECURITAS FRANCE [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Dominique LEMIEGRE de la SCP LEMIEGRE ROISSARD LAVANANT, avocat au barreau de DIEPPE substituée par Me Agathe SAUVAGE, avocat au barreau

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a82a11cdc6046d477a72b5

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 21 janvier 2025 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Monsieur Benoît DEBAINS, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, juges, assistés de Monsieur

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eb13a0de54ff609f80ae

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

DU BREUIL POIGNARD [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Benoit GLAENTZLIN de la SELARL ATLANTIQUE DEFENSE & CONSEIL, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat pladiant Me Pierre

Source officielle
CA

1ère Chambre

6889a8b00b31e6c455a28498

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

ENERGIES FRANCE, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Dominique TALLARICO, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616361d0c983b818eb76d30a

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

TAYLOR NELSON SOFRES [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Dominique de LA GARANDERIE, avocate au barreau de PARIS, P0487 substituée par Me Nadia PERLAUT, avocate au barreau de PARIS COMPOSITION

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02035_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

vécu jusqu'à l'âge de 40 ans et où résident encore son époux, trois de ses enfants mineurs ainsi que ses parents, et que la présence de ses deux autres enfants mineurs, nés le 2 janvier 2020 à la Dominique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00958

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Dominique X..., M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb8848616ed0f8cd50c0

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Me Nicolas GUÉRÉMY, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur [X] [R] né le 31 Mai 1977 à [Localité 6] (MALI) [Adresse 5] [Localité 1] ayant pour avocat postulant Me Christophe BELLIOT

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

67ad8f8fd8956911a3ff60aa

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[YT] [NS] né le 24 Septembre 1934 à [Adresse 92] [Localité 9] Représenté par Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUIS I BENARD-BATTESTI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63104bc34709e24f13d5549e

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Représenté par Me Isabelle ROY-MAHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0527 Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Claude-marc BENOIT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6347ac5629ffd2adfff4f3b0

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Greffier, lors des débats : Mme Dominique CARMENT ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

6ème Chambre

63ca42c39066fd7c90fc25bf

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[Localité 2] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 assisté de Me Benoît GICQUEL de la SELAS

Source officielle
CA

6e Chambre D

60338c986ebade3f98bb41d2

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Benoît PERSYN, Conseiller Mme Florence TESSIER, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.

Source officielle

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