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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 07
69f2bb9acdc6046d47088e92
4 avril 2025
4 avril 2025
Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 5] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 6] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.
Source officielleChambre 07
69f21d83cdc6046d47f98dc8
7 mars 2025
7 mars 2025
Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 3] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.
Source officielleChambre 07
69f2c713cdc6046d47094b44
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 5] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 6] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.
Source officielleChambre 07
69f2acaccdc6046d47079916
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 5] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 6] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc78
22 juin 2012
22 juin 2012
X... aux dépens. Par déclaration reçue le 03 mars 2011, M. X... interjetait appel de ce jugement.
Source officielleChambre civile Section 1
6260f7d56d9e13277d6e3724
20 avril 2022
20 avril 2022
[P] [E] aux entiers dépens d'appel'.
Source officielleREFERES
69741993cdc6046d477fa115
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Elle sollicite enfin la condamnation de la requérante à lui verser la somme de 2 000 euros sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile outre les entiers dépens.
Source officielleChambre 4-3
652a301c7ed1ea83181123a7
13 octobre 2023
13 octobre 2023
[W] [U] à lui payer la somme de 4 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et les dépens.
Source officielleChambre 4-8a
662209629ce1420008389699
18 avril 2024
18 avril 2024
Sur les dépens M.[R] [I] est condamné aux dépens. PAR CES MOTIFS La cour, Constate la péremption de l'instance opposant M.
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628b9b
2 avril 2024
2 avril 2024
Sur les dépens M.[N] [T] succombe à la procédure et doit être condamné aux dépens.
Source officiellePPP Contentieux général
65b7f6ca858823c56e0b7ca7
26 janvier 2024
26 janvier 2024
53D SCI/ PPP Contentieux général N° RG 22/02288 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W6CM [D] [S] C/ Société BPCE - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le Avocats : Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89477
2 octobre 2007
2 octobre 2007
IART la somme globale de 1. 000 € au titre des frais par elles exposés en cause d'appel et non compris dans les dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0ef
25 juin 2010
25 juin 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente, Mme DERYCKERE, conseillère, Mme BENJAMIN, conseillère, Les parties ont été avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c25
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielle1ère chambre
695d8d0275782d5f06033e06
5 janvier 2026
5 janvier 2026
- Sur les demandes annexes : Sur les dépens : Selon l’article 696 du code de procédure civile, la partie perdante est condamnée aux dépens, à moins que le juge, par décision motivée, n’en mette la
Source officielleContentieux général Proxi
69dd597bcdc6046d47217199
7 avril 2026
7 avril 2026
Monsieur [S] [R], partie perdante, sera condamné aux dépens.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69f44596cdc6046d472ebf1b
30 avril 2026
30 avril 2026
Hervé GOUDOT, greffier, Le 30 avril 2026 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [N] [O], demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Benjamin MEZIANE, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
6786b2ffdf5b5c7d10ca456f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
FONCIERE DI 01 2005, ayant son siège social [Adresse 4] ayant pour avocat Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de Paris d'autre part, Dont le juge des référés a été saisi par assignation
Source officielleChambre 05
69f69f5ccdc6046d4764db61
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Benjamin CALONNE [Adresse 3] [Localité 1] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en premier ressort.
Source officielle.
69e74f34cdc6046d47ffdad0
14 avril 2026
14 avril 2026
Dit que la partie demanderesse supportera les dépens dont frais de greffe liquidés à la somme de 54, 37 euros TTC (TVA = 20,00 %), sauf convention contraire des parties.
Source officiellePage 37 sur 371