AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab6c6acdc6046d47c7f12c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Benjamin BOISSIERE * JUGE : M. Mickael FAURE * JUGE : M. Robin ROUSSEL qui en ont délibéré.
Source officiellePPP Contentieux général
6658bf5a6ef03ef1fcfe6c7d
9 avril 2024
9 avril 2024
Contentieux général N° RG 23/04258 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YTB4 Ste coopérative banque Po CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYAANCE AQUITAINE POITO U CHARENTES C/ [T] [O] - Expéditions délivrées à Me Benjamin
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100039
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Jean-Benjamin X... et de la SAS JBP à payer à la société Bocamar la somme de 15. 487 euros, avec intérêts de droit à compter du 3 juillet 2009, au titre de « sa rémunération contractuellement convenue
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1997:220
29 avril 1997
29 avril 1997
. # The Queen gegen Ministry of Agriculture, Fisheries and Food, ex parte: Benjamin Lay, Donald Gage und David Gage. # Ersuchen um Vorabentscheidung: High Court of Justice, Queen's Bench Division - Vereinigtes
Source officielleChambre 1-5
6364ba6ce405357f749ea636
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Représentée et assistée par Me Benjamin NAUDIN de l'ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Christine CASABIANCA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 01
6a021d50cdc6046d4765b42b
3 avril 2026
3 avril 2026
PEOPLE AND BABY, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Margaux MACHART, avocat au barreau de LILLE Nous, Aurélie VERON, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier greffier,
Source officielleChambre 01
6a021d69cdc6046d4765b5cd
3 avril 2026
3 avril 2026
AD2M, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Louise BARGIBANT, avocat au barreau de LILLE Nous, Aurélie VERON, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier greffier, Vu les articles
Source officielleChambre 01
6712a37b6a642c49b871b3ec
15 octobre 2024
15 octobre 2024
] représentée par Me Juliette DUQUENNE, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Jérémy CHICHE, avocat au barreau de PARIS, plaidant Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
697878c1cdc6046d47d7eb52
26 janvier 2026
26 janvier 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6979fa0acdc6046d47f8ba2d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Décembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielle1ère Chambre
6627e42242439575e2f53091
23 avril 2024
23 avril 2024
CITYA [Localité 3] Inscrit au RCS DE SAINT DENIS N°524 247 053 [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Caroline CHANE MENG HIME, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Rep/assistant : Me Benjamin
Source officielleChambre 01
66b3b7a471e198c2b66a7210
12 juillet 2024
12 juillet 2024
FRANCE représentée par Me Nicolas AYNES, avocat au barreau de PARIS, plaidant et Me Sophie LAGAYETTE, avocat au barreau de LILLE, postulant Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin
Source officielleChambre 01
66335af0c0d3e3fe99cad9ca
9 avril 2024
9 avril 2024
LES 4 D, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sylvie LHERMIE, avocat au barreau de LILLE Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME, greffier, Vu les articles 394
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
668397fe8da90185712ea4f9
1 juillet 2024
1 juillet 2024
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES venant aux droits de la SA COVEA RISKS en sa qualité de co-assureur [Adresse 3] [Localité 5] N° SIRET : 775 652 126 Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL
Source officielleJEX DROIT COMMUN
67ec2aefdd062d9f810e0696
1 avril 2025
1 avril 2025
06032 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZGNZ Minute n° 25/ 137 DEMANDEUR Monsieur [E] [J] né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 7] (ALGERIE) demeurant [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Maître Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
681063e54a3347c4e4cc4d9c
28 avril 2025
28 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6811b6e744bf0d1935aef9c0
28 avril 2025
28 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6811b6e744bf0d1935aef9c2
28 avril 2025
28 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6811b6e744bf0d1935aef9c4
28 avril 2025
28 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 1-11 référés
66a881f87be56405acf78ea7
29 juillet 2024
29 juillet 2024
2024 N° 2024/305 Rôle N° RG 24/00220 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNAOS [B] [P] C/ [J] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Amélie BENISTY Me Benjamin
Source officiellePage 37 sur 445