CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 884 résultats pour « Benjamin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab6c6acdc6046d47c7f12c

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Benjamin BOISSIERE * JUGE : M. Mickael FAURE * JUGE : M. Robin ROUSSEL qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6658bf5a6ef03ef1fcfe6c7d

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Contentieux général N° RG 23/04258 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YTB4 Ste coopérative banque Po CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYAANCE AQUITAINE POITO U CHARENTES C/ [T] [O] - Expéditions délivrées à Me Benjamin

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100039

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Jean-Benjamin X... et de la SAS JBP à payer à la société Bocamar la somme de 15. 487 euros, avec intérêts de droit à compter du 3 juillet 2009, au titre de « sa rémunération contractuellement convenue

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1997:220

CJUE

29 avril 1997

29 avril 1997

. # The Queen gegen Ministry of Agriculture, Fisheries and Food, ex parte: Benjamin Lay, Donald Gage und David Gage. # Ersuchen um Vorabentscheidung: High Court of Justice, Queen's Bench Division - Vereinigtes

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6364ba6ce405357f749ea636

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Représentée et assistée par Me Benjamin NAUDIN de l'ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Christine CASABIANCA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
TJ

Chambre 01

6a021d50cdc6046d4765b42b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

PEOPLE AND BABY, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Margaux MACHART, avocat au barreau de LILLE Nous, Aurélie VERON, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier greffier,

Source officielle
TJ

Chambre 01

6a021d69cdc6046d4765b5cd

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

AD2M, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Louise BARGIBANT, avocat au barreau de LILLE Nous, Aurélie VERON, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier greffier, Vu les articles

Source officielle
TJ

Chambre 01

6712a37b6a642c49b871b3ec

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

] représentée par Me Juliette DUQUENNE, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Jérémy CHICHE, avocat au barreau de PARIS, plaidant Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

697878c1cdc6046d47d7eb52

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6979fa0acdc6046d47f8ba2d

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Décembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6627e42242439575e2f53091

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

CITYA [Localité 3] Inscrit au RCS DE SAINT DENIS N°524 247 053 [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Caroline CHANE MENG HIME, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Rep/assistant : Me Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

66b3b7a471e198c2b66a7210

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

FRANCE représentée par Me Nicolas AYNES, avocat au barreau de PARIS, plaidant et Me Sophie LAGAYETTE, avocat au barreau de LILLE, postulant Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335af0c0d3e3fe99cad9ca

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

LES 4 D, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sylvie LHERMIE, avocat au barreau de LILLE Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME, greffier, Vu les articles 394

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

668397fe8da90185712ea4f9

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES venant aux droits de la SA COVEA RISKS en sa qualité de co-assureur [Adresse 3] [Localité 5] N° SIRET : 775 652 126 Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

67ec2aefdd062d9f810e0696

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

06032 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZGNZ Minute n° 25/ 137 DEMANDEUR Monsieur [E] [J] né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 7] (ALGERIE) demeurant [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Maître Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

681063e54a3347c4e4cc4d9c

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6811b6e744bf0d1935aef9c0

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6811b6e744bf0d1935aef9c2

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6811b6e744bf0d1935aef9c4

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66a881f87be56405acf78ea7

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

2024 N° 2024/305 Rôle N° RG 24/00220 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNAOS [B] [P] C/ [J] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Amélie BENISTY Me Benjamin

Source officielle

Page 37 sur 445

← PrécédentSuivant →