DEUX MILLE VINGT QUATRE (10/04/2024), Nous, Michel Louis BLANC, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Monsieur Axel

. ; Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR déclaré irrecevable l'appel formé par M. et Mme Axel X... contre la décision par laquelle la juridiction des enfants du tribunal de grande instance

Turquie , n o 54997/08, §§ 53 à 55, 16   juillet 2013 et les références qui y figurent, Axel Springer AG c.

exercer les fonctions de conseillère affectée à la chambre des urgences, par ordonnance n° 439/2024 de Madame la première présidente de la cour d'appel d'Orléans, en date du 18 décembre 2024 assistée de Axel

judiciaire d'Orléans en date du 05 janvier 2025 à 11h50 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

Martine LAUTREDOU, avocat au barreau de PARIS, toque : C2565 substitué par Me Alix DOMINICE, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR Madame [J] [U] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Axelle

Ils soutiennent que : - la décision contestée est à l'origine d'une situation d'urgence dès lors qu'Axelle doit intégrer un établissement scolaire à la rentrée de septembre 2022, alors même que cette

Alors que le 21 février 2020, un préposé de la société Axeo a endommagé un câble HTA exploité par la société Enedis, cette dernière demande au tribunal de condamner la société Axeo à lui verser la somme

tribunal civil de Metz, le 9 avril 1992 énonce que le maire de Rombas avait fait valoir que, par arrêté, l'autorisation avait été refusée au pétitionnaire par le fait que son projet était touché par l'axe

examiné le scooter ; qu'en fait, le seul élément certain est la position de la victime qui a été retrouvé à près de 14 m du point d'impact présumé par les policiers sur une voie adjacente à gauche de l'axe

contraventionnelle à 240 euros ; "aux motifs qu'il est parfaitement établi par la procédure que le prévenu circulait le 10 septembre 2000 avec une forte alcoolémie qui est à l'origine de l'accident survenu sur un axe

La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Philippe MASCIA, président et Maître Axelle DELPY, greffier.

(la société Axxess) a repris les actifs de l'activité de la société Groupe MJA.

[J] [N] déclare que le bureau d'étude Axen-D représenté par M.

Défendeur (s) : Mme [Y] [C], [J], [E] [Adresse 1] [Localité 1] N°SIREN : 824 932 396 Représentant(s) : MAITRE Axel SAINT MARTIN AVOCAT Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier

Copie exécutoire : Me Axelle LESSEUR Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

Copie exécutoire : Me Axelle LESSEUR Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

Espagne , n o 34147/06, §   40, 21 septembre 2010, Axel Springer AG c. Allemagne [GC], n o   39954/08, § 83, 7 février 2012 et Petrie c.