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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème Chambre civile
6683043bd7288dcb2a05e502
1 juillet 2024
1 juillet 2024
IMMO à l’enseigne SUD CONTACT HAUT PAYS MINUTE N° 24/ Du 01 Juillet 2024 3ème Chambre civile N° RG 22/02351 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OHM4 Grosse délivrée à Me Thierry
Source officiellecr
6079a87d9ba5988459c4d7db
1 février 2000
1 février 2000
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 1er septembre 1998, qui, pour infractions à la législation sur l'élevage, a condamné le premier à 1 350 amendes
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c405
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Annie, P... Jean Robert, F... Olivier, G... Jean Pierre, H... Lucien, H... Monique, I... Philippe, K... Thierry, L... Philippe, P...
Source officiellecr
6079a8329ba5988459c4c0f6
14 juin 1988
14 juin 1988
Thierry, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Montpellier, en date du 10 juillet 1987 qui, infirmant une ordonnance de non-lieu du juge d'instruction, l'a renvoyé devant le
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2400378_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
2022 à raison du local situé au Petit Belleville, à Chatillon-sur-Thouet (Deux-Sèvres) ; 2°) de mettre à la charge de l’Etat une somme de 2 500 euros en application de l’article L. 761-1 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acb4
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Thierry, de Z... Patrick, de A...
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
65970037f74364d4a5c58e6d
29 décembre 2023
29 décembre 2023
SEINE SAINT DENIS HABITAT Représentant : Me Thierry DOUEB, avocat au barreau de Paris, vestiaire : C1272 C/ Monsieur [W] [L] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 29 Décembre 2023 DEMANDEUR : E.P.I.C.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2404320_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
A F C, né le 12 juillet 2011, était scolarisé en classe de 5ème au collège Kléber Thoueilles de Monsempron-Libos (Lot-et-Garonne) pour l'année scolaire 2023-2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca11
30 juin 2008
30 juin 2008
MONGE, Conseiller, Greffier : Madame Anne-Chantal PELLÉ, Greffier, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90640
11 mars 2013
11 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Mars 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, président, Régis LAFARGUE, Conseiller
Source officielleChambre sociale
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28 avril 2023
28 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200043
15 janvier 2015
15 janvier 2015
l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 10 septembre 2013), que Guy X... est décédé le 21 mars 2009, laissant pour lui succéder ses trois enfants Gilles, Thierry
Source officielleCour d'Appel
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24 octobre 2011
24 octobre 2011
né le 21 Avril 1963 à TIARET (ALGERIE) Chez Mademoiselle Rama Z... ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Catherine LEVY-ALLALI, avocat au barreau
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024662445
5 octobre 2011
5 octobre 2011
Thierry A, demeurant ... ; M.
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008041067
27 avril 2001
27 avril 2001
Thierry Chiron une réduction de la cotisation de taxe professionnelle à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 1992 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code général des impôts ; Vu le code
Source officielle4ème Chambre
DTA_1907238_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Pour contester la mise à disposition de telles sommes, à savoir 7 012 euros au titre de l'année civile 2014 et, dans le dernier état de l'instance, 18 812 euros au titre de l'année civile 2015, Mme A soutient
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afd291cdc6046d471f6773
3 octobre 2025
3 octobre 2025
2025 N° de rôle : 2025 002000 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 03/10/2025 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : La SARL THIERRY
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87189
15 juin 2004
15 juin 2004
Nä 03/03821 AFFAIRE : Thierry X... C/ Mr Francisque Y... - Commissaire à l'exécution du plan Mr Patrick Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c5
18 novembre 2016
18 novembre 2016
BAULAND-CARBONI-MARTINEZ ET ASSOCIES es qualités d'administrateur ad hoc de la sarl Aurélie intervenante volontaire ayant son siège au Marina center-blanchard-97190 LE GOSIER Représentée par Me Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
. – 67250 KUTZENHAUSEN Monsieur THIERRY O... demeurant... – 72000 LE MANS Madame Régine N... épouse O... demeurant... – 72000 LE MANS Monsieur Jean P...
Source officiellePage 37 sur 566