En l’affaire Tullio D'Angelo c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (quatrième section), siégeant en une chambre composée de   :   M.   G.

width:121.75pt; display:inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break } .sD6E2332A { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt }     DEUXIÈME SECTION     AFFAIRE ANGELO

Angello X... et Mme Gabrielle X..., demeurant ... à Strasbourg 67000 , agissant au nom de leur fille mineure Angella X... et tendant à ce que le Conseil d'Etat : - annule pour excès de pouvoir l'article

cours administratives d'appel, la demande présentée à ce tribunal par la SECTION REGIONALE CGT-FORET, représentée par son secrétaire en exercice et dont le siège social est "Bourse du Travail" rue San Angelo

ANGELO , A... ELVINIO , A... JEAN-PIERRE , A... CLAUDE , A... PAUL , MME A... FRANCINE , LES EPOUX X..., E..., D... ET C..., FAISANT TOUS ELECTION DE DOMICILE CHEZ MME Z...

Angelo Meistro et Mme Edda Santin contre l'Italie (Requête no 24798/94);     Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 21 septembre 1995 et que l'affaire n'a

Angelo O..., à Mme Marie-Louise A..., à Mme Marceline J..., à M. Hiomai K..., à M. E... Teriipaia, à M. Patrick Y... et au secrétaire d'Etat à l'outre-mer.

Angelo, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 novembre 1988, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département de l'ESSONNE sous l'accusation d'homicide

Angelo X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

#Anglo Austrian AAB AG, agrāk Anglo Austrian AAB Bank AG un Belegging-Maatschappij “Far East” BV pret Eiropas Centrālo banku.

.sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s28D5A7B8 { width:232.45pt; display:inline-block } TROISIEME SECTION DÉCISION FINALE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 29262/02 présentée par Angelo

inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sAC641E0E { width:218.8pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION FINALE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 35227/97 présentée par Angelo

Angelo A dirigée contre la décision du maire de La Garde en date du 25 mars 2002 fixant le montant de sa participation au programme d'aménagement d'ensemble de la zone d'aménagement concerté de La Planquette

text-decoration:underline; color:#0069d6 } .s3985515B { margin-top:0pt; margin-left:36pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2024)311 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Marques Ângelo

Gianfranco Luigi Angelo FARINA 1969 italienne GENOLA 17. Enrico MALANDRONE 1948 italienne RIVAROLO CANAVESE 18. Giovanni Battista BATTISTI 1960 italienne SCARNAFIGI 19.

B ---------------------- RG N : 06 / 01643 -------------------- Angelo X... Marcelle Y... épouse X... C / S. C. I.

DE L'ENSEMBLE DE LEUR DEMANDE FINS ET CONCLUSIONS -RAJOUTANT, EN TOUT ETAT DE CAUSE -CONDAMNER SOLIDAIREMENT LES CONSORTS X...A PORTER ET PAYER A MADAME ANGELINE Y... VEUVE X...

et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Lyon, autrement composée ; Condamne les syndicats des copropriétaires des immeubles Les Alezans, Le Yearling, Les Mustang et Les Andelous

B et A C sont propriétaires de plusieurs parcelles agricoles situées sur le territoire de la commune d'Andelat.