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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre des référés
66884a41342d338c20d50521
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[K] [N] [Adresse 7] [Localité 11] Non comparant, non représenté Mme [L] [G] [Adresse 9] [Localité 11] Rep/assistant : Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d781
10 février 2011
10 février 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Alexandre, né le 25 octobre 1999, Edouard, né le 5 septembre 2001.
Source officielleTroisième Chambre - Procédures collectives
69a0ab9dcdc6046d47d89830
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La minute est signée par Monsieur Arnaud DAMERON, Président et Maître Alexandre RIERA, Greffier.
Source officielleProcédures collectives
69dd26eccdc6046d471aeaf3
7 avril 2025
7 avril 2025
Olivier PLATZ Juges : M. Alexandre DEHE M. Pierre-Jean CLERVAL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Etienne GAUDICHEAU, Greffier.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451708.20211104
4 novembre 2021
4 novembre 2021
du projet devait être regardée comme ouverte à la circulation publique en l'absence d'éléments permettant de considérer que le propriétaire s'opposerait à cette ouverture et au vu de l'existence de places
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466896.20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Si le bilan des deux états s'avère déficitaire, il est demandé, nonobstant les places déjà existantes ou non, le nombre de places équivalant au déficit () / 12.4 Modalités de réalisation des places.
Source officielle3ème chambre
DTA_1910336_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Philipbert, rapporteur public ; - et les observations de Me Amory, pour la société Alexandre Vilgrain Holding. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleRétention_recoursJLD
62cfb227548bc59fcf4f0fb2
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Le Préfet des Bouches de Rhone portant obligation de quitter le territoire national en date du 08 juillet 2022 notifié le même jour, ayant donné lieu à une décision de placement en rétention en date du
Source officielleChambre 03
69f25964cdc6046d47015983
1 janvier 2025
1 janvier 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500054_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
deux plans de masse dédiés aux réseaux et qui représentent ce raccordement depuis le bâtiment jusqu’aux points de branchement des réseaux publics, situés sous le boulevard Alexandre III.
Source officielleChambre 04
69f37727cdc6046d47198568
9 avril 2025
9 avril 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de M.
Source officielleChambre 03
69f37da2cdc6046d471a0f4d
10 avril 2025
10 avril 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, Lors des débats : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461805.20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd64761
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22048_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Alexandre et Benjamin C et M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6a0fe8e4cdc6046d4787c211
21 mai 2026
21 mai 2026
Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marine EISENECKER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER CHANET EHRET GUENNEC, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT substitué par Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109890_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
notamment sur le plan de masse et figurés en particulier sur les plans en élévation Nord Ouest et Sud Est.
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0ad2ccdc6046d47d8b1a7
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La minute est signée par Monsieur Olivier TASSAN, Président et Maître Alexandre RIÉRA, Greffier.
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0b6f7cdc6046d47d95f2b
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 4] [Localité 1] En la personne de Monsieur [J] [X] COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22182_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Alexandre et Benjamin B et M.
Source officiellePage 37 sur 691