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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 04
69f369b6cdc6046d4718584f
16 avril 2025
16 avril 2025
Olivier BAFUNNO, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 8 Avril 2025 DEBITEUR SARL S. R. B. I.
Source officielleChambre 04
69f36aa9cdc6046d47186f72
16 avril 2025
16 avril 2025
Alexandre TOURNIER, commis assermenté Lors des débats : M.
Source officielleChambre 04
69f37738cdc6046d471986a5
1 avril 2025
1 avril 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 04
69f37ea0cdc6046d471a2317
1 avril 2025
1 avril 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f55189cdc6046d474735e9
27 avril 2026
27 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f551a7cdc6046d474737d5
27 avril 2026
27 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f551f1cdc6046d47473cb3
27 avril 2026
27 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f55457cdc6046d47476425
27 avril 2026
27 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-142954
8 avril 2014
8 avril 2014
Le 20 avril 2012, le requérant déposa une demande de mise en liberté sous condition, qui fut accueillie par le juge d’instruction près le tribunal correctionnel de Thessalonique le 17 mai 2012.
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:475982.20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes sur la rue César Franck, la rue Berthollet et la place Alexandre Dumas et rejeté le surplus des conclusions de la société requérante.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff72
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Alexandre X...en y intégrant ladite partie de parcelle occupée par les intimées, dire que ces dernières devront appeler en la cause l'ensemble des héritiers de M.
Source officielleChambre 04
69f23931cdc6046d47fbd69c
16 avril 2025
16 avril 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Débats en Chambre du Conseil le 8 Avril 2025.
Source officielleChambre 04
69f23f7fcdc6046d47fc3e62
16 avril 2025
16 avril 2025
Richard METZGER, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 8 Avril 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2405906_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
’arrêté n° 2024-0262 du 3 avril 2024 par lequel le préfet du Val-d’Oise a ordonné la fermeture immédiate de l’école EDA, établissement privé d’enseignement hors contrat sis 16 avenue Alexandre Dumas à
Source officielle1ère ch. civile
64a660acbbd03a05db9654a1
5 juillet 2023
5 juillet 2023
' Par dernières conclusions notifiées le 21 avril 2023, la'Sci Léa et Alexandre demande à la cour, au visa des articles 122 et 700 du code de procédure civile, 1240 et 2224 du code civil, de : - débouter
Source officielleChambre 09
69f54d1fcdc6046d4746ee07
10 avril 2026
10 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f54da6cdc6046d4746f6b0
10 avril 2026
10 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f54e7bcdc6046d47470475
10 avril 2026
10 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f54ea1cdc6046d474706c6
10 avril 2026
10 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f54f25cdc6046d47470f2e
10 avril 2026
10 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
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