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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
63119da46f0d304f138e5eaa
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Francis MARTIN Président de chambre, Madame Nathalie ABEL, Conseillère,qui a fait le rapport, Madame Fabienne GIRARDOT, Conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL
Source officielle2ème Chambre
63119da86f0d304f138e5eb2
1 septembre 2022
1 septembre 2022
2022, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 1er Septembre 2022, par Monsieur Ali ADJAL
Source officielle2ème Chambre
63119da86f0d304f138e5eb4
1 septembre 2022
1 septembre 2022
2022, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 1er Septembre 2022, par Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
635236de8c924eadffcc4892
19 octobre 2022
19 octobre 2022
2022, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 19 Octobre 2022, par Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
63d22a789b3c8605deec1f22
25 janvier 2023
25 janvier 2023
2023, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 25 Janvier 2023, par Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
64534cc137f394d0f8f6661c
3 mai 2023
3 mai 2023
le 03 Mai 2023, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : défaut , rendu par mise à disposition publique au greffe le 03 Mai 2023, par Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
63bfb3135e2fbe7c900437fc
11 janvier 2023
11 janvier 2023
2023, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 11 Janvier 2023, par Monsieur Ali ADJAL
Source officiellePremière Présidence
69ce022dcdc6046d47d2e0c3
1 avril 2026
1 avril 2026
Nancy en leurs explications, avons mis l'affaire en délibéré au premier Avril deux mille vingt six à neuf heures ; Et ce jour, le premier Avril deux mille vingt six à neuf heures, assisté de Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
66fe356491b69e88a370fd49
2 octobre 2024
2 octobre 2024
2024, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 02 Octobre 2024, par Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
66fe356591b69e88a370fd4f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Octobre 2024, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : défaut, rendu par mise à disposition publique au greffe le 2 Octobre 2024, par Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
66ff85b9a4ff9ec259c09740
3 octobre 2024
3 octobre 2024
2024, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 03 Octobre 2024, par Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
6791de5c93ef93c421386b33
22 janvier 2025
22 janvier 2025
2025, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 22 Janvier 2025, par Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
680c68b8230da8dfaf90c0fc
25 avril 2025
25 avril 2025
Patrice BOURQUIN, Président, Monsieur Jean-Louis FIRON Conseiller Monsieur Olivier BEAUDIER Conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL.
Source officielle5ème Chambre
6a0e9cfacdc6046d4765f3b8
20 mai 2026
20 mai 2026
la Cour, composée de : Monsieur Thierry SILHOL, Président de chambre, Madame Hélène ROUSTAING, Conseillère, Monsieur Benoit JOBERT, Magistrat Honoraire, Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0527JUD001662205
27 mai 2010
27 mai 2010
Apprehension of Adam Didayev 14.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2500846_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
pour y remédier et leur coût en présence de : - la société Priez-Flament ; - la société Abeille Assurances ; - la société L’Atelier d’Architecture ; - la société Diatechnie ; - la société BET ADAM
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2014:1
9 janvier 2014
9 janvier 2014
#ACI Adam BV y otros contra Stichting de Thuiskopie y Stichting Onderhandelingen Thuiskopie vergoeding.#Petición de decisión prejudicial planteada por el Hoge Raad der Nederlanden.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2014:254
10 avril 2014
10 avril 2014
#ACI Adam BV ș.a. împotriva Stichting de Thuiskopie și a Stichting Onderhandelingen Thuiskopie vergoeding.#Cerere de decizie preliminară formulată de Hoge Raad der Nederlanden.
Source officielle5ème Chambre
69f43a7dcdc6046d472daa16
29 avril 2026
29 avril 2026
Représentant : Me Valérie BACH-WASSERMANN, avocat au barreau de NANCY Nous, Thierry SILHOL, Président de la cinquième chambre commerciale à la Cour d'Appel de NANCY, assisté de Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
63ca42d69066fd7c90fc263e
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Patrice BOURQUIN, Président de la cinquème chambre commerciale de la Cour d'Appel de NANCY, assisté(e) de Ali ADJAL, Greffier ; Vu les articles 369, 381, 383, 781 et 907 du Code de Procédure Civile
Source officiellePage 37 sur 256
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