pour considérer qu'il avait commis une faute ; que la Cour ignore s'il bénéficiait du feu vert au moment du franchissement du carrefour ; que dès lors il est difficile de considérer que l'excès de vitesse

gabarit ou autres et par deux gyrophares oranges, l'un à l'avant et l'autre à l'arrière ; que ce camion éclairé est de couleur blanche et visible pour un conducteur prudent et attentif circulant à une vitesse

qu'il le soutient, ce que Christophe A... conteste formellement, il n'en demeure pas moins qu'il s'agit d'un accident survenu alors qu'il effectuait une manoeuvre de changement de direction, à une vitesse

Michel A... était venu le heurter dans son couloir après plus de 17 mètres de freinage, ce qui, ajouté à l'extrême violence du choc et à l'absence de manoeuvre de sauvetage de Collinet, attestait d'une vitesse

son couloir de marche mais à proximité de la ligne continue et la voiture en empiétant légèrement sur le couloir de la motocyclette, pour pouvoir serrer au maximum sa droite, aurait dû rouler à une vitesses

contrairement à la thèse du prévenu, qui conclut au principal à la relaxe, la manoeuvre avait été entreprise sans danger par le motocycliste, puisqu'il n'est pas contesté que Gérard Y... roulait à petite vitesse

responsabilité; alors, enfin, qu'en se bornant à relever pour retenir la responsabilité de la société Bacherie des Domes qu'elle n'avait pas prévu le haubanage préconisé par le fabricant en cas de vent d'une vitesse

Z... un excès de vitesse pour en déduire la responsabilité exclusive de ce dernier dans la survenance de l'accident, la cour d'appel a fondé sa décision sur un fait qui n'était pas dans le débat, ce fait

également valoir que le plan annexé au procès-verbal de police localisait le "point de choc présumé" à "quelques centimètres de l'axe médian" seulement, qu'il n'avait pas été établi qu'il roulait à une vitesse

Olivier X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de MURET, en date du 28 avril 2017, qui, pour excès de vitesse et usage d'un téléphone tenu en main, l'a condamné à deux amendes de 135

article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué et des pièces de procédure qu'un avis de contravention pour un excès de vitesse

des condamnations mises à la charge de cette dernière, alors, selon le pourvoi, d'une part, que la société SIDEM faisait valoir, non pas que ses plans et calculs n'auraient eu aucun rapport avec la vitesse

[G] [O] des fins de la poursuite des chefs d'excès de vitesse ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 19 janvier 2016 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-

de la mer a rejeté sa demande tendant à la fixation d'une date à partir de laquelle il sera interdit de délivrer des documents administratifs permettant de mettre en circulation un véhicule dont la vitesse

Y... n'avait commis aucune faute, sans rechercher si la perte de maîtrise de son véhicule dans une courbe, sur une voie à grande vitesse, en présence d'une chaussée mouillée et en l'absence de toute cause

matière pénale dit principe de la légalité des délits et des peines, illégalité du décret n° 91-825 du 28 août 1991 portant modification des dispositions du Code de la route réprimant le dépassement des vitesses

R. 10, R. 232-2 et R. 266 du Code de la route, 485, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'avoir excédé la vitesse

Z... et de ce que d'autre part la vitesse reconnue de X... était exclusive d'une manoeuvre ayant consisté à faire demi-tour et à rouler à contre-sens et qu'ainsi l'arrêt attaqué n'a pas motivé sa décision