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1 076 résultats pour « orthophoniste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516265_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il est également suivi par un pédopsychiatre au CMP (Unité Pétal) du CHU de Nantes, par un orthophoniste une à deux fois par semaine, un gastro-pédiatre et chirurgie infantile à raison d’une fois par an

Source officielle

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2518114_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

A..., titulaire d’une carte de résident valable jusqu’au 13 janvier 2032, en versant notamment à l’instance un contrat de bail à leur deux noms mais également des attestations de Mme C..., orthophoniste

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2504650_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

À cet égard, si la requérante se prévaut de la scolarisation et d’un suivi orthophoniste et psychologique en France de son enfant mineur porteur d’un handicap moteur et cognitif, elle ne justifie d’aucun

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2304393_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

établis par un cardiologue, des médecins du centre d'action médico-sociale précoce d'Argenteuil et du centre de protection maternelle et infantile d'Argenteuil, un masseur-kinésithérapeute et une orthophoniste

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301805_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Il ressort des pièces médicales produites, et notamment de la note d'évolution du 1er août 2020 de Mme H, orthophoniste, que E A, âgé de quinze ans à la date de l'arrêté attaqué, présente un trouble autistique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2306644_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

solution alternative pour réaliser ces déplacements, notamment en utilisant les services d'un taxi ou les transports en commun ou encore, le cas échéant, en se rendant à pied dans le cabinet de l'orthophoniste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306940_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

août 2023, aide maintenue du 1er septembre 2023 au 31 août 2024 ; le jeune C fait en outre l'objet d'un suivi régulier par la Protection maternelle et infantile depuis 2019, ainsi que d'un suivi orthophoniste

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305391_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

bénéficie d'un suivi pluridisciplinaire assuré notamment par le pôle de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent du centre hospitalier Alpes-Isère avec une psychologue, une psychomotricienne, une orthophoniste

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fd9612d48fac54c2120ab30

Appel

12 février 2020

12 février 2020

d'ailleurs confirmé qu'elle avait reçu les prescriptions médicales et les demandes de remboursement, directement des professionnels de santé que sont les pharmacies, laboratoires, kinésithérapeutes, orthophonistes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00275

Cassation

3 février 2016

3 février 2016

l'employeur à verser à la salariée la somme de 3.000 euros à titre de dommages et intérêts pour circonstances vexatoires de la rupture ; AUX MOTIFS QU' « il résulte de l'attestation de Mme [L] orthophoniste

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163772af6919f4eda2c3806

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE: La SARL LEXIPHONE INTERNATIONAL a été créée en 1997; le 2 juin 1997, l'un de ses associés, le docteur [T] [R], orthophoniste et inventeur, pour le traitement des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89236

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

allongée ; -les séquelles de la splénectomie ; -des séquelles neuropsychologiques limitées objectivées par de discrets troubles de la mémoire immédiate et une certaine lenteur d'idéation, le bilan orthophoniste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b9b8

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

née le 10 Novembre 1947 à LE LARDIN de nationalité française Orthophoniste ... 80200 PERONNE Mademoiselle Cécile X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c20e

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

née le 10 Novembre 1947 à LE LARDIN de nationalité française Orthophoniste ... 80200 PERONNE Mademoiselle Cécile X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d808

Appel

28 février 2011

28 février 2011

Nathan sont déjà perturbés par les comportements conflictuels et préjudiciables de leurs parents, qu'ils subissent des difficultés scolaires et certains problèmes médicaux (cf. consultation d'un orthophoniste

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01424

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

commise par un salarié déjà précédemment sanctionné à de nombreuses reprises ; le vendredi 17 septembre 2010, Monsieur X...assurait le transport de l'enfant Dorian Y...du cabinet de Madame B..., orthophoniste

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101425

Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

. ; qu'il veille à leur santé et se préoccupe de corriger les difficultés de parole qui ont été détectées par un suivi orthophonique mis en place dès janvier 2012 comme en atteste Mme C..., orthophoniste

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100847

Cassation

9 juillet 2009

9 juillet 2009

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par actes sous seing privé des 7 décembre 1988 et 11 février 1989, Mme X... a cédé son cabinet d'orthophoniste

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200276_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Si la requérante invoque un suivi orthophoniste de sa fille âgée de neuf ans, elle n'a pas présenté de demande de titre pour raisons médicales et elle ne démontre pas l'impossibilité de suivre un traitement

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24MA02581_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

décision du 15 septembre 2021, le directeur du centre hospitalier d'Arles a suspendu, sur le fondement de l'article 14 de la loi du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire, Mme B, orthophoniste

Source officielle