CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

33 192 résultats pour « manager »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00769

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

compte de la société DPAM ou de sa filiale TCF, la cour d'appel a violé l'article 1998 du code civil ; 2°/ que dans le courriel adressé le 23 juin 2011 à la société Futura trading, Mme [G], sales manager

Source officielle

Page 36 sur 1660

← PrécédentSuivant →
CC

cr

6137261acd58014677422f2e

Cassation

31 mars 2004

31 mars 2004

par formellement, appuyant sur le côté esthétique de ces poses ; qu'il ressort de l'ensemble des déclarations que l'application de talc après rasage évoluait progressivement et insidieusement en des massages

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69fd6faccdc6046d47021067

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : FONDS COMMUN DE TITRISATION ABSUS Ayant pour société de gestion la société IQ EQ MANAGEMENT

Source officielle
CC

cr

61372674cd58014677425b4a

Cassation

14 avril 1992

14 avril 1992

témoin Lecorre a confirmé que la motocyclette circulait à gauche de la chaussée ; que X... a lui-même déclaré s'être déporté sur la gauche, en raison de la présence sur la droite de la chaussée de manèges

Source officielle
CC

soc

613722c3cd58014677401264

Cassation

23 janvier 1997

23 janvier 1997

loi; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé, le 10 septembre 1993, d'accorder la prise en charge de trente séances de massages

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6a0feb1dcdc6046d478812fd

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Les fonctions de manager de Madame [G] ont été confirmées par un avenant 'Manager de proximité confirmé N1" du 9 mars 2020.

Source officielle
CC

civ3

613722b1cd5801467740037f

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

contrairement à la destination initiale du bail; qu'effectivement, il résultait de la désignation des locaux donnés à bail qu'une grande partie de ces locaux situés en rez-de-chaussée comprenant salle à manger

Source officielle
CC

soc

61372514cd5801467741acff

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

Ouest et promu le 1er avril 2000 responsable de la division conseil, a fait l'objet le 3 juin 2002 à la suite d'une réorganisation de l'entreprise d'une nouvelle affectation en qualité de consultant manager

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201638

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

La société Fiduciaire Management Bilan s'est implantée à compter du 1er mars 2005 au sein de la Zone Franche Urbaine située [...]                             . Monsieur A...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00773

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Y... un contrat de prestations de conseil en management ; qu'ayant remis en cause l'exécution et la rémunération de ce contrat, l'association CER et le GIE ont assigné M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00927

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

par la BMI sur la société Interpar au titre de ces prêts a été cédée à la société Immopar ; que, soutenant avoir racheté cette créance le 18 décembre 2002, la société ACR1, devenue Acofi Investment management

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fca48e30a7a9011c047a39b

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

fixé le 24 septembre suite à notre entrevue du 29 août dernier dans le cadre du suivi de l'agence dont vous avez la responsabilité; au cours de cette entrevue, nous vous reprochions votre absence de management

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd95e0e933143488f0c32e7

Appel

13 février 2020

13 février 2020

M... a été embauché par la société WEBY DESIGN le 31 décembre 2011, en contrat à durée indéterminée en qualité de designer manager.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200304

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

épouse [B], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt n° RG : 14/00124 rendu le 13 novembre 2014 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige les opposant à la société Hertz Claim Management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00992

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

[V] a été engagé à compter du 15 septembre 2003 par la société PCUBED, en qualité de consultant de management de projet. Son contrat a été transféré, le 1er janvier 2015, à la société Mi-GSO. 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200727

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

formé le pourvoi n° Y 20-11.923 contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2019 par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sudeco Property Management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00490

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 novembre 2019), Mme [Y] a été engagée par la société Monster Worldwide le 21 juin 2005 et exerçait en dernier lieu les fonctions de « senior manager » ventes,

Source officielle
CC

cr

6137264bcd580146774246f8

Cassation

16 juin 2004

16 juin 2004

société Groupement Privé de Gestion (GPG) ont porté plainte et se sont constitués partie civile des chefs de faux témoignage, faux et recel d'escroquerie contre Daniel Y..., cadre d'une société de management

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00011

Cassation

15 janvier 2025

15 janvier 2025

ont acquis, par l'intermédiaire de la société Primonial, des parts de la société civile de placement immobilier SGAM AI Pierre patrimoine 2 (la SCPI), fondée et gérée par la Société générale Asset Management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00964

Cassation

2 octobre 2024

2 octobre 2024

En dernier lieu, aux termes d'un avenant au contrat de travail du 30 janvier 2012, la salariée occupait le poste de Manager Fine Art. 2.

Source officielle