méthode et modalités d'intervention au regard d'une intervention en site occupé (organisation, informations, tenu des délais, affichage, etc.) et d'un planning de réalisation contraint (installation échafaudage

cadre des concours consentis, mais le devoir de mise en garde n'existe pas à l'égard d'une caution avertie; que, sur le cautionnement du 14 octobre 2009 : qu'il résulte de la procédure que la Sarl ECHAFAUDAGES

Y..., à savoir l'initiative d'ôter une des traverses de la charpente métallique pour approcher au plus près la pompe et d'utiliser, non l'échafaudage de pied sur les lieux, mais un chariot élévateur, destiné

société Alp'Bat a versé aux débats les documents attestant de ses activités très spécifiques, puisque ses interventions sont sollicitées pour effectuer des travaux en hauteur au moyen de cordes, d'échafaudages

Société EURISOL et la Compagnie GAN EUROCOURTAGE du paiement des sommes de 473. 162, 16 € correspondant au coût des travaux de réfection des faux plafonds, de 73. 539, 18 € correspondant à des frais d'échafaudage

Elle sollicite le paiement de l'échafaudage laissé après la résiliation du contrat jusqu'au 16 février 2020, soit 9 396 euros TTC.

Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République Débats en Chambre du Conseil le 5 janvier 2026 DEBITEUR SAS ML SERVICES Activité : échafaudage, travaux de bâtiment, nettoyage, débarras

DEFINITIVEMENT JUGE AU PENAL QU'IL N'ETAIT PAS CHEF DE CHANTIER, L'EMPLOYEUR AVAIT COMMIS UNE FAUTE D'EXCEPTIONNELLE GRAVITE SANS LAQUELLE LA FAUTE COMMISE PAR LA VICTIME EN N'UTILISANT PAS LES ELEMENTS D'ECHAFAUDAGE

l'article 2279, alinéa 1er, du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Layher France (la société Layher) a vendu, avec réserve de propriété, à la société Isotherma du matériel d'échafaudage

. / Echafaudages " du marché de restauration de l'église Saint-Jean-l'Evangéliste. Vu les autres pièces du dossier.

La débitrice inscrite au RCS de [Localité 1] : 953302536 / N° de Gestion : 2023 B 6315 a pour activité : échafaudage, travaux de bâtiment, nettoyage, débarras.

AURAIT DU VEILLER, EN TANT QU'EMPLOYEUR, A CE QUE L'ECHAFAUDAGE SOIT SURMONTE DE GARDE-CORPS EFFICACES ET QUE, DE SON COTE, Y..., QUI AVAIT LA RESPONSABILITE DU CHANTIER EN TANT QUE CHEF DE CHANTIER, A

a été reprochée l'absence de descriptif suffisant sur les calendriers, délais et installations de chantier, qui n'était pas clairement demandé ; n'était pas non plus demandé de plan de détail de l'échafaudage

Y... et volontairement laissé tomber un marteau depuis un échafaudage sous lequel se trouvait le chef d'entreprise, constituait une cause réelle et sérieuse de licenciement ; que le moyen n'est pas fondé

X..., en tenue de chantier, monté sur un échafaudage et une auge dans la main, était occupé à poser des briquettes de parement sur un mur de sa propriété ; que la caisse a décidé de lui supprimer le bénéfice

l'intérieur qu'à l'extérieur du bâtiment, le maire de la commune a édicté, le 15 juillet 2013, un arrêté n° 168/2013 de péril imminent prescrivant notamment la pose dans le délai de quinze jours d'un échafaudage

située sur le territoire de la commune de Castelnaudary (11400), l'Office public de l'habitat du département de l'Aude a attribué, le 11 octobre 2021, à la SARL Européenne de Matériel, le lot n°31 " échafaudage

La débitrice inscrite auRCS de [Localité 2] : 980719801 / N° de Gestion : 2023 B [Localité 3] a pour activité : Montage démontage d'échafaudages, toutes activités de nettoyage.