CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Reims, 9 juillet 2002) que Mme X... a été victime, le 22 décembre 1993, de lésions causées par la chute

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 30 juin 1992), que Mme Y... a été blessée par la chute

novembre 1989 sans préavis ni indemnités, pour faute lourde consistant dans le fait d'avoir négligé d'arrimer un conteneur qu'il transportait sur le plateau d'un camion de la société et provoqué ainsi la chute

Z..., y compris au titre d'un préjudice professionnel jusqu'au 1er mars 1996 ; qu'imputant aux séquelles de cet accident de nouvelles blessures causées par une chute dans un escalier de son domicile survenue

X..., circulant sur une motocyclette, a, en entrant dans un carrefour réglé par des feux tricolores, heurté un piéton qui traversait la chaussée, et, déséquilibré, a chuté et s'est blessé ; qu'il a assigné

[M] (l'assisté), pour la réfection du toit d'un abri de jardin et fait une chute à l'origine de graves blessures. 3.

[J] et [G] [C], M. et Mme [L], et de la société Groupe Limoise distribution, de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la société Chubb European Group SE, après débats en l'audience

dont le siège social est à Nice (Alpes-Maritimes), ..., prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 2°/ la compagnie d'assurances Chubb

des vaisseaux rétiniens, amenant les médecins à se poser la question d'un enfant soumis à un choc violent ; qu'interrogée sur ce point par la maman par téléphone, Mme X..., a contesté toute idée de chute

La situation a empiré à compter du mois de mars, la fréquentation ayant chuté de façon très importante ; MOTIFS DE LA DECISION A l'audience, le dirigeant maintient sa demande et sollicite du Tribunal

[A], salarié de la société Exedra, a été blessé sur un chantier par la chute du godet d'une pelle mécanique, conduite par M.

[E], qui était descendu d'un train à la gare d'arrivée de son voyage et avait commencé à se diriger vers la sortie, a été blessé à la suite d'une chute intervenue alors qu'il tentait de remonter dans ce

, un salarié de celle-ci est monté sur la toiture d'un hall d'exposition afin de rechercher l'origine d'infiltrations ; qu'une plaque de fibro-ciment ayant cédé sous son poids, le salarié a fait une chute

francs d'amende et a prononcé sur l'action civile ; Vu les mémoires en demande, en défense et en réplique produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'en 1996, deux ouvriers ont fait une chute

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 21 mai 1995, Denis X..., contrôleur de train employé par la SNCF, a été victime d'une chute

[H], heurtant dans sa chute le véhicule de ce dernier qui y était stationné. 2. Après la mise en oeuvre d'une mesure d'expertise amiable, M.

[Y] [C], salarié intérimaire de la société [2] (la société), a fait une chute alors qu'il était affecté à des travaux en hauteur au sein de la société [1]. 3.

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 31 janvier 2023), Mme [W], assurée auprès de la société Sogessur (l'assureur) au titre d'une garantie des accidents de la vie, a été victime d'une chute d'un voilier le