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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CH - Section 1
6780b930b10ab0632f7049ee
9 janvier 2025
9 janvier 2025
présente à l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en
Source officielle2ème CH - Section 1
6780b930b10ab0632f7049f0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
présente à l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en
Source officielle2ème CH - Section 1
6780b930b10ab0632f7049f2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
présente à l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en
Source officielle2ème CH - Section 1
6780b930b10ab0632f7049f4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
présente à l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en
Source officielle2ème CH - Section 1
6780b931b10ab0632f7049f6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
présente à l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en
Source officielle2ème CH - Section 1
6780b931b10ab0632f7049f8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
présente à l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en
Source officielle2ème CH - Section 1
6780b931b10ab0632f7049fa
9 janvier 2025
9 janvier 2025
présente à l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en
Source officielle1re chambre sociale
660e43100740db0008fa9403
3 avril 2024
3 avril 2024
Jugement du 27 OCTOBRE 2021 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F19/00273 APPELANT : Monsieur [V] [P] Chez Mme [O] [N] [Adresse 1] Représenté par Me Xavier
Source officielleService des référés
65c3da28c432ce7d11a7069f
31 janvier 2024
31 janvier 2024
de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Larissa FERELLOC, Greffier, DEMANDERESSE La SAS [Localité 64]-41 BLANQUI [Adresse 53] [Localité 24] représentée par Maître Philippe
Source officielleciv3
61372133cd580146773f1cbe
27 juin 1990
27 juin 1990
Philippe G..., décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 6 décembre 1988 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1°/ de M.
Source officielleciv1
61372205cd580146773f9901
20 décembre 1993
20 décembre 1993
Philippe C..., demeurant ... du Loup, Les Clavières d'Anglanes, Gex (Ain), 6 ) de Mlle Véronique C..., demeurant ... du Loup, Les Clavières d'Anglanes, Gex (Ain), 7 ) de Mme Colette C..., veuve Y
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0dd5c25a97f0381f4fd4
4 juillet 2014
4 juillet 2014
Adresse 4] [Localité 2] Représentée par : Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 Assistée par : Me Arnaud NOURY, avocat au barreau de PARIS, toque : C0168 SARL FRANÇOIS-XAVIER
Source officiellePremier Président
626cd2a3bd20aa057d9f371e
28 avril 2022
28 avril 2022
Code affaire : 97J Affaire [P] [Z] c/ [X] [V] PARTIES EN CAUSE : Madame [P] [Z], demeurant [Adresse 2] APPELANTE Représenté par Me Bénédicte ROSSIGNOL, substituant Me Jean-philippe
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007837157
12 avril 1995
12 avril 1995
François-Xavier X... à exploiter 9 hectares 3 ares 90 centiares de terres sises sur le territoire de la commune de Ruyaulcourt, ensemble la décision implicite confirmative du ministre de l'agriculture
Source officielleChambre 05
6a0fa136cdc6046d4781bd9c
13 mai 2026
13 mai 2026
[C] [G] comparant par Me Xavier ROBERT [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.
Source officielle1re Chambre A
616290d1e498f0b428bb8361
18 décembre 2012
18 décembre 2012
demeurant [Adresse 10] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués, plaidant par Me Xavier
Source officielleciv3
6137231acd58014677405761
25 novembre 1998
25 novembre 1998
Nivôse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des compagnies Groupement des assurances nationales (GAN) incendie, Assurances générales de France (AGF), Groupement français
Source officielle1re chambre sociale
69f2e938cdc6046d470cf8e6
29 avril 2026
29 avril 2026
[F] [Z] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Xavier LAFON de la SCP LAFON PORTES, avocat au barreau de BEZIERS (postulant) Représentée par Me Laurent PORTES de la SCP LAFON PORTES, avocat au
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Philippe A..., domicilié [...] , 5°/ M. Franck B..., domicilié [...] , 6°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c27
12 octobre 2006
12 octobre 2006
Composition de la cour :L'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 Mai 2006 devant la cour composée de : Madame Simone GABORIAU, présidente, Madame Marion BRYLINSKI, conseiller, Monsieur Philippe
Source officiellePage 36 sur 125