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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929cb
5 novembre 2015
5 novembre 2015
/ 03167 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 Mars 2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MEAUX RG no F14/ 00290 APPELANTE Madame sandrine X... ... 93290 TREMBLAY-EN-FRANCE
Source officiellesoc
613721d8cd580146773f80c0
13 janvier 1993
13 janvier 1993
X..., demeurant Le Tremblay Omonville, Le Neubourg (Eure), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 novembre 1992, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2200767_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
ressortissante marocaine, est entrée en France en février 2016 sous couvert d'un visa de court séjour et que la réalité de la vie commune avec son époux, avec qui elle s'est mariée le 16 avril 2016 à Tremblay-en-France
Source officielle10ème chambre
DTA_2400111_20250217
17 février 2025
17 février 2025
E a été inhumé à Tremblay-en-France (Seinte-Saint-Denis) le 10 octobre 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2406200_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
En l'espèce, il résulte de l'instruction que l'intéressé intervient dans le ressort des communes d'Aulnay-Sous-Bois, de Tremblay-en-France, de Sevran et de Villepinte couvertes par des contrats locaux
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2510650_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que par des décisions du 2 juin 2025, les directeurs des IUT de Tremblay-en-France et de Bobigny ont rejetés les vœux d'inscription de Mme B C en BUT (pour Bachelor universitaire
Source officiellesoc
61372514cd5801467741ad05
16 mai 2007
16 mai 2007
X..., salarié de l'Office national des forêts (ONF) a été licencié le 2 juillet 2001 pour avoir refusé "de rejoindre son lieu de travail fixé momentanément au Tremblet à titre de mesure conservatoire"
Source officiellesoc
613720e6cd580146773ef522
9 mai 1989
9 mai 1989
Sylviane, demeurant ..., Le Tramblade (Charente-Maritime), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleJLD
69dd5b32cdc6046d472195ad
13 avril 2026
13 avril 2026
Les certificats de la période d’observation relèvent notamment un contact particulier, des tremblements des extrémités et du chef, et un discours marqué par des éléments de persécution associés à des manifestations
Source officielleciv1
6079411b9ba5988459c405c9
19 mars 1973
19 mars 1973
ETAIT ATTEINT D'UN TREMBLEMENT, ET EVENTUELLEMENT DE RECHERCHER DEPUIS QUELLE DATE, QUELLE EN ETAIT LA NATURE PATHOLOGIQUE ET LES EFFETS, EN PRECISANT NOTAMMENT LES CONDITIONS ET LE PROCESSUS DE L'EVOLUTION
Source officielleciv3
61372267cd580146773fcab9
23 mai 1995
23 mai 1995
André E..., demeurant ferme de Tremblais à Sommedieue (Meuse), 4 ) M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89baf
7 novembre 2007
7 novembre 2007
née le 15 Octobre 1946 à NOGENT LE Z... (28) demeurant ... 17390 LA TREMBLADE représentés par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour, assistés de Maître Sophie A..., avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9495a
22 juin 2020
22 juin 2020
Suite à un tremblement de terre survenu le 29 novembre 2007, l'immeuble de la résidence "Plein ciel" a subi des dommages.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603484d120354272520cea80
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Je m'effondre en larmes et suis prise de tremblements.
Source officielle3e chambre sociale
68f07da4bfd83326c7063817
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[N] [A] ainsi rédigé: 'A la suite d'un coup de fil que Mme [W] a reçu d'[B] [F], ma collègue qui est toujours souriante et de bonne humeur a changé de comportement et s'est mise à sangloter et trembler
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d6fde12c85000874b0be
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Elle décrit les conséquences de cette altercation comme suit : 'des angoisses, épuisée, douleurs estomac, tremblements, douleurs de dos, je ne parvenais plus à réfléchir, j'évitais par tous les moyens
Source officielle1ère chambre
DTA_2102119_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
) d'annuler l'arrêté du 24 août 2021 par lequel le maire d'Orbais l'Abbaye a délivré à la société Les Arvaudes un permis de construire un hangar à usage agricole sur un terrain situé à la ferme du Tremblay
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
635237918c924eadffcc498e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Or ce compte rendu mentionne un adénocarcinome pulmonaire traité par immunothérapie de 2018 à 2020 en rémission, des tremblements des deux membres supérieurs et du chef constatés depuis 10 ans, des troubles
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2302754_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Il soutient que : - il a fui la Turquie en raison des persécutions dont il était l'objet en qualité de kurde, la ville dans laquelle il résidait ayant par ailleurs subi un tremblement de terre ; -
Source officielleCH 1 JU
DTA_2201860_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Il soutient qu'il souffre de tremblements essentiels invalidants et doit à cette pathologie les difficultés qu'il rencontre, depuis son licenciement, pour engager une reconversion professionnelle et trouver
Source officiellePage 36 sur 116
TREMBLAYE DEMENAGEMENTS 53
23/06/2026
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TREMBLAYE DEMENAGEMENTS 28
18/06/2026
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16/06/2026
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TREMBLAYE DEMENAGEMENTS NORMANDIE
16/06/2026
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FINANCIERE DU DEMENAGEMENT ET DU MEUBLE TREMBLAYE
16/06/2026
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