attaqué (tribunal d'instance de Biarritz, 28 novembre 2000) a condamné le vendeur à rembourser à l'acheteur une facture de réparation du véhicule ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et repris en annexe : Attendu

avocat du Crédit général industriel, les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel

indemnités d'assurance convenues, avec intérêts au taux légal à compter du 22 décembre 1983 et capitalisation desdits intérêts à compter du 23 décembre 1984 ; Sur le premier moyen des pourvois, réunis, tel

de la liquidation judiciaire de sa créance comprenant un rappel de salaires, les indemnités de rupture de son contrat de travail et des dommages-intérêts ; Sur le moyen du pourvoi n° U 94-40.551, tel

montant correspondant, au titre de l'enrichissement sans cause ; que l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 1er février 2000) a fait droit à leur demande ; Sur le premier moyen, pris en ses cinq branches, tel

X... à payer la somme de 245 628,70 francs à la société bailleresse ; Sur le premier moyen pris en ses deux branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, tel que reproduit en annexe : Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé

d'éducation physique et de gymnastique volontaire en réparation de son préjudice ; que l'arrêt attaqué (Colmar, 23 mai 1997) a fait droit à la demande ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel

les dommages aux bâtiments ; que l'arrêt attaqué a condamné la société Formule A à payer une somme de 156 931,01 euros à la société César palace ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel

déclarer en conséquence nulle et de nul effet la procédure de licenciement, d'autre part, avait mis hors de cause la société Chrysler France ; Sur le moyen unique du pourvoi formé par la société Sonauto, tel

Insurance sera tenue de garantir Mme X..., tout en la déboutant de son appel en garantie contre le Gan ; Sur le premier moyen et le troisième moyen du pourvoi principal pris en sa première branche tels

X... serait réduit de moitié ; Sur le premier moyen, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que, sous couvert d'un grief non fondé de manque de base légale, le moyen