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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
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19 mars 2015
19 mars 2015
naissance 1] 1974 à [Localité 1] ( CAMEROUN ) demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assistée sur l'audience par Me Patrick TABET
Source officielleServ. contentieux social
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8 octobre 2025
8 octobre 2025
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
que la créance était bien liquide de ce chef (frais de scolarité à l'école sainte Ursule pour [S], frais d'inscription de [I] à une école de commerce à Madrid, achat d'un ordinateur pour [I], d'une tablette
Source officielleChambre 2 A
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13 mai 2022
13 mai 2022
était nécessaire, elle aurait pu se faire dans un centre de rééducation proche de son domicile qu'il souhaitait regagner, ajoutant qu'il était parfaitement en mesure de communiquer en utilisant une tablette
Source officielle1re chambre 1re section
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4 avril 2023
4 avril 2023
des recherches ciblées et recueillir tous documents ou correspondances, papiers ou électroniques sur les ordinateurs/support de stockage/espace de stockage distant (cloud) et téléphones portables/tablettes
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02709_20230203
3 février 2023
3 février 2023
d'équipement informatique alors qu'ils ne perçoivent aucune aide à ce titre ; l'enfant a besoin d'un fauteuil électrique équipé et d'un tricycle ; elle a également besoin d'un ordinateur portable et d'une tablette
Source officielleCH ECOCOM General
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6 octobre 2025
6 octobre 2025
Le Contrat de location porte sur le matériel suivant : - un macbook, - un ipad pro, - un téléphone SAMSUNG, - une tablette SAMSUNG.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le policier ayant récupéré ces affaires et de retour à son bureau s'est aperçu que la tablette et les chargeurs n'avaient pas été restitués.
Source officielleTJ - CIVIL2
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
auprès de l’EIRL [R] [O], agent d’assurance pour GENERALI IARD pour deux véhicules dont elle est propriétaire, à savoir, un véhicule FORD TRANSIT immatriculé EP-799-MM et une caravane de la marque TABBERT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310096
9 mars 2017
9 mars 2017
rayures horizontales du et verticales au niveau de l'appui-tête de la baignoire, - les fissures horizontales du revêtement du carnage du tablier de la baignoire, - la fissure du carnage de la tablette
Source officielle10ème chambre
DTA_2401610_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
chinois, a sollicité la délivrance d'un visa de long séjour en qualité de salarié auprès de l'ambassade de France en Chine, afin d'occuper un emploi de " réparateur en smartphone ; téléphonie mobile ; tablette
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2304829_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
autorisé le jeune E, d'une part, à prendre des pauses avec temps compensatoire et à sortir de la salle d'examen avant la 1ère heure pour soins ou pauses et, d'autre part, à utiliser son ordinateur ou sa tablette
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
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20 août 2024
20 août 2024
03788 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ33Y Décision déférée : ordonnance rendue le 18 août 2024, à 14h40, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c8261c5372bffe825630d7
22 août 2024
22 août 2024
03818 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ4G4 Décision déférée : ordonnance rendue le 20 août 2024, à 12h15, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
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12 août 2025
12 août 2025
décision : B N° RG 25/04383 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYZF Décision déférée : ordonnance rendue le 09 août 2025, à 11h01, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
680b18e998bcafcb3a63e101
24 avril 2025
24 avril 2025
décision : B N° RG 25/02237 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGLD Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2025, à 17h48, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2503201_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Au cours de l’audience publique tenue le 30 octobre 2025 en présence de M, Taconet, greffier d’audience, M. B... a lu son rapport et entendu : les observations de Me Breillat, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2500820_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Tabourel
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2302713_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
B A, représenté par Me Taforel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du directeur de Pôle emploi Normandie du 24 août 2023 rejetant sa demande de remise de dette d'un montant de 2 042,28
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0906JUD003665817
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Les chambrées disposaient d’une toilette et d’une douche avec fermeture, des tables, des tabourets, des tables de chevet et d’une poubelle.
Source officiellePage 36 sur 139
ENTREPRISE TABORET
04/01/2018
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ENTREPRISE TABORET
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
15/12/2017
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L'ESPADON, TABORET, Louis
Mise en activité de la société
06/10/2015
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TABORET, Louis
24/09/2015
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ENTREPRISE TABORET
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
26/02/2013
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