Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 juillet 2022, Mme B D, représentée par Me Segaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er juin 2022 par lequel

. ; Vu l' ordonnance de clôture du 23 mai 2002 ; FAITS ET PRÉTENTIONS : Depuis 1985 la société P., société de négoce de produits d'emballage, livrait la société B. ayant pour activité le séchage et le

Hamou, Délégué Syndical DEMANDEUR REDAELLI SODETAL SAS 110 route nationale 55310 TRONVILLE EN BARROIS Représentée par Maître SEGAUD Eric, Avocat au Barreau de NANCY (54) DEFENDEUR - Composition

associer la société Poirier ; que par ailleurs, si l'expert avait indiqué de manière lapidaire et sans aucune explication, dans la réponse à un dire, que la surépaisseur de peinture et le temps de séchage

X... n'avait pas menti sur le lieu réel de stockage des bouchons, en réalité impropre à une bonne conservation, notamment quant aux conditions nécessaires au séchage et à l'aération des bouchons et qu'elle

Attendu, selon l'arrêt déféré (Dijon, 30 avril 1998), que la société Margaritelli a chargé la société Serma industrie de démonter, remonter, charger sur des camions, transporter et remonter une ligne de séchage

C A, représenté par Me Segaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 août 2022 par lequel le préfet des Ardennes l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours

A, représenté par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 janvier 2022 ; 2°) de prononcer la suspension de l'exécution de l'obligation de quitter le territoire français

A, représenté par Me Ségaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er février 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 décembre 2021 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le versement

A, représenté par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 juillet 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 novembre 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Ardennes de lui délivrer

Elle discute la pondération des surfaces annexes retenue par l’expert au regard de l’importance de ces espaces de stockage et de séchage pour une activité de pressing, et revendique une pondération de

1.3, l'étendue des obligations de KHD HUMBOLDT WEDAG AG pour la production du CENTRIDRY ; qu'aux termes du paragraphe 1-2, il est précisé que KHD HUMBOLDT WEDAG AG est en charge de la conception du séchage

. / Des moyens de nettoyage et de séchage ou d'essuyage appropriés, entretenus et changés chaque fois que nécessaire, sont mis à disposition des travailleurs ".

Elle précise que cette machine était destinée à couper et à mettre en deux andains de 1,30 mètres de hauteur et de 1,40 mètres de largeur pour accélérer le séchage naturel de 180 hectares de cultures porte-graines

[O] [J] en qualité de gamin de machine, manoeuvre de fabrication, sécheur et sécheur MP3, conducteur machines à papier 3 et 4, magasinier, coupeur de mandrins, façonnage et affûteur de couteaux.

S'agissant de la commande personnelle facturée à la société, l'employeur produit un bon de livraison établi par la société Dpmc daté du 24 janvier 2019, pour un kit vernis séchage, vernis séchage et durcisseur

[D], sur les désordres relatifs à l'installation de chauffage et sur les frais divers (acquisition de radiateurs, frais de séchage et diagnostic chaudière) : - rejeté la demande de M.

chantier de 68 jours recouvrant les prestations suivantes : Dépose carrelage, rambarde ancienne étanchéité et évacuation des gravats : 10 jours ; Préparation et coulage chappe ragréage : 3 jours ; Séchage