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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-6
69731537cdc6046d47632f60
22 janvier 2026
22 janvier 2026
29 Mars 1960 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Typhanie BOURDOT de la SELARL MBD AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 Me Sébastien
Source officielleChambre 10 cab 10 H
67f416604e0040aa3735cb0e
7 avril 2025
7 avril 2025
de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Delphine LOYER de la SELARL LEXCASE SOCIETE D’AVOCATS, avocats au barreau de LYON, et Maître Sébastien
Source officielle9e Chambre A
5fdd443a8f38a9aca82089f1
21 septembre 2018
21 septembre 2018
Pour rappel, suite à une demande de Noël qui cherchait Sébastien F. je t'ai demandé de t'informer sur l'endroit où il était à 16h30 puisqu'il était indiqué comme présent bureau sur GX.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e66
24 janvier 2002
24 janvier 2002
Il contestait cependant s être fait faire une fellation par Lydia C... alors qu il était en compagnie de Sébastien J et de Mathieu H.
Source officielleRéférés
66335abfc0d3e3fe99cad802
2 avril 2024
2 avril 2024
La société IMMO SERVICES PLUS fait partie du groupe Les Petits Chaperons Rouges (ou LPCR) qui exploite des crèches privées.
Source officielleChambre pôle social
6969fddacdc6046d477fba71
13 janvier 2026
13 janvier 2026
BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S. [34] représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 2] Représentée par Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e42d
1 juillet 2011
1 juillet 2011
Jean-Christophe X... ... 69390 VOURLES représentés par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assistés de Me Sébastien SEMOUN, avocat au barreau de LYON SELARL P...
Source officielleChambre Sociale-Section 1
631986ff51eeae4f1309d137
7 septembre 2022
7 septembre 2022
SA ARCELOR MITTAL [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Elise SEBBAN, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Sébastien
Source officielleChambre 1-2
662209609ce142000838965f
18 avril 2024
18 avril 2024
ODALYS RESIDENCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Me Nicolas MERGER Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleChambre 1-1
65b0b7788d0ccf000877e364
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DU DOMAINE DE [Localité 11] AZUR Commune [Localité 11] Société [Adresse 9] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Emmanuel VOISIN-MONCHO Me Christian VALLAR
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61635de6683f470e3416dc3f
2 février 2011
2 février 2011
Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assistée de Me Sébastien PROUST
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0d33c25a97f0381f4c42
25 avril 2014
25 avril 2014
de LYON Autre qualité : Intimé dans 13/09247 (Fond) INTIMÉE : [F] [G] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Sébastien
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd17536a
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Sébastien GANCE, président, et Mme Véronique CORNILLE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
63d379ebd1bc2605de4b4899
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[W] et Mme [T] à verser à la SELARL [F] prise en la personne de Me Sébastien [F], la somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile outre tous les dépens de première instance
Source officielleChambre Sociale
66878d0d05d6f7f678d49440
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Marc LEBERT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant APPELANTE
Source officielleRéférés
Commune de CLICHY-LA-GARENNEc/S.A
6696cbc89a603a692915248b
16 juillet 2024
16 juillet 2024
AKEA ENERGIES (anciennement GEO ENERGIES ET SERVICES) DEMANDERESSE Commune de CLICHY-LA-GARENNE 80 Boulevard Jean Jaurès 92110 CLICHY représentée par Maître Sébastien PALMIER de l’AARPI Cabinet PALMIER
Source officielle2e chambre sociale
6866136d27f49a37ec714d8a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
/00306 APPELANTE : Madame [F] [B] épouse [I] née le 14 Novembre 1979 à [Localité 9] (34) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] Représentée sur l'audience par Me Jean sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e887
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100508
14 mai 2014
14 mai 2014
titre de séjour le 1er juin 2002, date de l'arrivée en France de Madame Y... pour s'y établir définitivement ; qu'il résulte de la lecture de l'ordonnance de non conciliation que les époux ont eu une petite
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404730_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
trouve en France dès lors qu'il s'y trouve depuis septembre 2021 et où il a suivi une scolarité pendant plusieurs années et où il s'est intégré, qu'il a suivi des cours de français et qu'il a une " petite
Source officiellePage 36 sur 49