Roger H..., demeurant ..., 13 / de M. Bruno I..., demeurant ..., 14 / de M. Henri J..., demeurant ..., 15 / de Mme Marie-Louise K..., demeurant ..., 16 / de M.

Roger Y..., demeurant ..., 4°/ de M. Jean Z..., demeurant ..., 5°/ de M. Pierre A..., demeurant ..., 6°/ de M. Marcel B..., demeurant ... Chambourcy, 7°/ de M.

Propreté des BdR Syndicat CFDT Commerce et Services des Bouches du Rhône Grosse délivrée le :14 décembre 2016 à : Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Roger

de Propreté des BdR Syndicat CFDT Commerce et Services des Bouches du Rhône Grosse délivrée le :14 décembre 2016 à : Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Roger

de Propreté des BdR Syndicat CFDT Commerce et Services des Bouches du Rhône Grosse délivrée le :14 décembre 2016 à : Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Roger

Propreté des BdR Syndicat CFDT Commerce et Services des Bouches du Rhône Grosse délivrée le :14 décembre 2016 à : Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Roger

Lors de la réunion du 29 octobre 2014, les membres de l'ITC ont désigné comme secrétaire de l'instance une personne étant en congé et n'ont pas souhaité désigner un secrétaire adjoint.

. ----------------------- ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt sept Juillet deux mille quatre par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN

Roger C..., demeurant ..., 3°/ M. René B..., demeurant Le Chambout, Eyzin Pinet, Pont-Evêque (Isère), 4°/ M.

parental, en 2009 28 jours de congés payés, en 2010 29 jours de congés payés et 28 jours de congés payés en 2011.

André ROGER, Conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère.

dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne l'association Comité d'activité sociale et culturelle de la ville d'Argenteuil à payer à la SCP Roger

X... et de la SCP Roger ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du sept juillet deux mille neuf.

compter du 26 mars 2001 jusqu'au 23 mars 2002 selon 14 contrats à durée déterminée ainsi caractérisés : 1. contrat à durée déterminée du 26 mars 2001 au 7 avril 2001 pour remplacer Fabrice CARON en congé

Greffier, lors des débats : Mme Brigitte ROGER ARRÊT : - Contradictoire.

2012 N°2012/ 1183 Rôle N° 11/13384 RTM C/ [T] [L] Grosse délivrée le : à : -Me Béatrice DUPUY, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Roger

représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Patrick LUCIANI, du barreau de NICE INTIME Monsieur Abdullah Y..., élisant domicile chez Monsieur Roger A..., né le

L'ADMINISTRATION DES IMPOTS, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 17 mai 1989, qui, sur renvoi après cassation, dans les poursuites par elle exercées contre Roger