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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
66878c8905d6f7f678d48d98
4 juillet 2024
4 juillet 2024
JUILLET 2024 N° 2024/409 Rôle N° RG 22/13884 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKFY5 SAS CONSULTING INTERIM C/ S.A.S.VICTORY INTERIM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officielleChambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b4691
26 janvier 2023
26 janvier 2023
APPELANTS Monsieur [Z] [K] né le 10 Décembre 1971 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-2
68676bd3fdaf41a8356be5ff
3 juillet 2025
3 juillet 2025
409 Rôle N° RG 25/06109 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2V4 [R] [G] C/ SELARL [R] [G] & [P] ROSSIARNAUD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officielleJuge de l'exécution
68890cb5164153e3cd1d5852
7 juillet 2025
7 juillet 2025
TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, Juge de l’exécution Greffier : Anaïs GIRARDEAU En présence de [L] [H], auditeur de justice lors des débats copie + grosse à Me Gabriel BELAICHE copie à Me Roselyne
Source officielle11ème Chambre C
671bed38179e3e0753260da6
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Date naissance 4] 1973 à [Localité 10], de nationalité [8], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Clotilde JOVY, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE plaidant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne
Source officielleChambre 3-2
67ef71688d5c08d4a262e636
3 avril 2025
3 avril 2025
LE PROCUREUR GENERAL SELARL [M] ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : 3 avril 2025 à : Me Laurie HAAZ Me Roselyne SIMON-THIBAUD PG Décision déférée à la
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fd9e6fe6149d326bba8d0a6
6 novembre 2019
6 novembre 2019
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Septembre 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Roselyne
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007997983
10 novembre 1999
10 novembre 1999
conseil général ; le DEPARTEMENT DE VAUCLUSE demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule la décision du 6 mai 1996 de la commission centrale d'aide sociale le désignant comme domicile de secours de Mlle Roselyne
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2208728_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Article 4 : L'expertise aura lieu en présence de l'EPORA, du syndicat des copropriétaires du 23 bis rue Boissy d'Anglas représenté par Mmes F et Roselyne Degas en leur qualité de syndic bénévole, de la
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bdf
18 décembre 2001
18 décembre 2001
articles 786 et 910 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des parties et de leurs avocats, Monsieur Guy SCHMITT,Président Rapporteur, qui a rendu compte à la Cour dans son délibéré Madame Roselyne
Source officielle6e Chambre A
61629f7f35a5d4e0c2ddca7c
23 août 2012
23 août 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Roseline ALLUTO, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle2ème Chambre
67820ab8d30fbdc4c17b9d27
7 janvier 2025
7 janvier 2025
représentés par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me Floris RAHIN, avocat au barreau de GRENOBLE et représentés par Maître Hélène ROBEIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61632b3b81886c8c1bac97ef
3 novembre 2011
3 novembre 2011
déférée à la Cour : Jugement du 27 Janvier 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/07611 APPELANTS Monsieur [X] [G] [Z] [T] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SCP ROBLIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616348fa543823d76b0317a4
9 décembre 2010
9 décembre 2010
WARTSILA FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Didier RAVAUD, avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616348fa543823d76b0317a5
9 décembre 2010
9 décembre 2010
WARTSILA FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Didier RAVAUD, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a545
28 mars 2007
28 mars 2007
ANTIC LINE ayant son siège ... 66000 PERPIGNAN prise en la personne de son gérant représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Anne REVERSAC, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a692
28 mars 2007
28 mars 2007
ANTIC LINE ayant son siège 6 avenue Ribere 66000 PERPIGNAN prise en la personne de son gérant représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Anne REVERSAC, avocat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01137
5 juillet 2017
5 juillet 2017
suivant : Statuant sur les pourvois n°s W 16-14.067, X 16-14.068, Y 16-14.069, Z 16-14.070, B 16-14.072, D 16-14.074 et E 16-14.075 formés par : 1°/ Mme Carole Y..., domiciliée [...], 2°/ Mme Roseline
Source officielleChambre 3-3
631ad8c139cffb4f13674331
8 septembre 2022
8 septembre 2022
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre ROBELET Me Pierre-Yves IMPERATORE Décision déférée
Source officielleChambre 3-3
626b80e0d1fb03057d9a4ede
28 avril 2022
28 avril 2022
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT - CIFD - C/ [G] [U] [L] [H] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officiellePage 36 sur 167