[O] a, en connaissance de cause, bénéficié frauduleusement des allocations pour activité partielle, qu'à la question de savoir pourquoi il a fait porter le poids des aides à l'Etat, il a répondu avoir

F... a été engagé en qualité de chauffeur poids lourd, classification G6/138M par la société Massilia transports à compter du 11 février 2013, sans contrat de travail écrit.

Les enquêteurs ont découvert et saisi des savonnettes de résine de cannabis pour un poids de 4 kilogrammes, deux armes de poing, quatre téléphones portables ainsi que la somme de 6 750 euros en numéraire

W..., conducteur de poids lourds, a été victime d'un accident de la circulation le 13 mai 2011, après avoir perdu le contrôle de son véhicule, et a été éjecté de l'habitacle par le pare-brise ; que cet

G... a été engagé le 29 octobre 2007 par la société Rhenus Logistics Satl en qualité de conducteur poids lourds. 2.

judiciaires de la cour d'appel de Nouméa dans les rubriques « Mécanique générale » (E-04.01), « Machines » (E-04.02), « Appareils de levage et de manutention » (E-07.02) et « Automobiles, cycles, motocycles, poids

[M] a été engagé le 1er juillet 1983 par la société RosaRosa et fils, en qualité de chauffeur poids lourd.

N'Guetta a livré à la société Anarex 432 cartons d'ignames représentant un poids total de 7 434 kilogrammes ; que 1 417 kilogrammes, impropres à la consommation, ont été saisis ; que la société Anarex

X..., engagé en qualité de chauffeur poids lourd par la société Baudry, a été licencié par lettre du 8 août 1991 ; qu'il a signé le 13 septembre suivant un reçu pour solde de tout compte ; qu'il

Le 20 novembre 2013, la structure métallique s'est à nouveau effondrée sous le poids de la neige. 2. Le 30 décembre 2015, l'association a assigné la société en responsabilité et indemnisation.

X..., circulait en France sur une autoroute ; que le pare-brise de son véhicule ayant éclaté alors que, roulant sur la voie centrale, il dépassait un poids lourd piloté par M.

Y..., employé depuis 1973 en qualité de chauffeur poids-lourds par la société Transports Andréo, a été victime d'un accident du travail le 20 septembre 1991 ; que son état ayant été déclaré consolidé à

.., salarié intérimaire de la société Manpower, mis à la disposition de la société ITW Rivex, a été victime d'un accident mortel du travail ; qu'en déplaçant deux conteneurs de pièces détachées d'un poids

(Paris, 6 mai 2015), que, le 25 janvier 2007, un aéronef appartenant à la compagnie Régional Air France s'est couché sur le côté au moment de son décollage, a franchi une route et a percuté un poids

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un véhicule poids lourd appartenant à la société Constant Bonivers

****** Selon contrat de travail à durée indéterminée en date du 1er avril 2010, Monsieur [H] [I] a été embauché par la société ALLOIN TRANSPORTS (devenue KUEHNE+NAGEL ROAD) en qualité de conducteur poids

CHALLIGUI LE MOUEL Débats à l'audience de chambre du conseil du 04/05/2026 Suivant jugement du 08/06/2022, le tribunal des activités économiques d'Avignon a prononcé la liquidation judiciaire de ESPACE POIDS

Y..., engagé en qualité de chauffeur-livreur poids lourds par la société Davigel à compter du 24 juin 2009, a été mis à pied à titre conservatoire le 5 octobre 2012, après avoir fait l'objet un contrôle