Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01462_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Après des radiographies de contrôle du poignet pratiquées en juin et juillet 2014 et le retrait des broches le 16 juillet suivant, M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2212588_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
s'agissant du poignet gauche.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2209072_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
D souffrait d'un état antérieur à type d'arthrose asymptomatique évalué au taux d'incapacité de 4 % et un taux d'incapacité de 12 % résultant de séquelles de raideur douloureuse du poignet gauche à la
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162b2494abc2618d50e04b9
16 octobre 2012
16 octobre 2012
Lors de la visite médicale de reprise, le 7 octobre 2009, il est déclaré apte à son poste de technicien sous réservé de ne pas travailler en position accroupie, de ne pas solliciter son poignet droit et
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200389
13 mars 2014
13 mars 2014
juridiction avait commis, l'arrêt énonce que cet expert mentionne l'existence d'un antécédent constitué par un premier accident du travail survenu le 15 juillet 2002, ayant déjà occasionné un traumatisme au poignet
Source officielle1ère chambre
DTA_2100619_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
A la suite d'un accident domestique survenu le 12 novembre 2018, B C, alors âgé de 2 ans, a été admis au service des urgences du centre hospitalier d'Ajaccio pour une plaie du poignet droit où une simple
Source officielleChambre Commerciale
60329a3d7befbe0ec22e2000
21 décembre 2017
21 décembre 2017
RG N° 16/01498 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Marie-France RAMILLON la SCP POUGNAND AU NOM DU
Source officielleChambre Commerciale
616250f4929f6bffa995b300
26 septembre 2013
26 septembre 2013
11/00278 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SCP POUGNAND
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85aeb
20 novembre 2001
20 novembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d7
26 juin 2008
26 juin 2008
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf6a
10 décembre 2008
10 décembre 2008
RG N° 08 / 03958 la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC la SCP HERVE-JEAN POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES AFFAIRES FAMILIALES ARRET DU MERCREDI 10 DECEMBRE 2008 Appel d'un Jugement
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
652a306d7ed1ea8318112487
13 octobre 2023
13 octobre 2023
(pièce n° 12), cette prescription du 30 juin a été faite au titre d'une rechute de 'PSH droite', soit une périarthrite scapulo-humérale de l'épaule, sans aucun lien à priori avec une pathologie du poignet
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a1a7458cdc6046d4774a311
28 mai 2026
28 mai 2026
Elle ajoute qu'en y associant les limitations, certes légères, du coude et du poignet, le taux global de 10 % ne saurait être regardé comme surévalué.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003465_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
L'imputabilité de l'accident au service, qui est à l'origine d'une entorse du poignet gauche et une contusion du coude gauche, a été reconnue.
Source officielle5e chambre Pole social
68df5bd7cf4e7f1c37e1cc91
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Mme [C] [K] a, de nouveau, adressé à la CPAM du Gard un certificat médical de prolongation établi le 15 avril 2021 faisant état d'une 'D# contusion épaule droite et du poignet droit avec tendinopathie
Source officielleChambre 04
669959ab07d408f8d4c14b6d
18 juillet 2024
18 juillet 2024
une entorse du poignet gauche ainsi que des douleurs musculaires diffuses du bras gauche.
Source officielleChambre Sociale
6690c7640d808eb34e455730
11 juillet 2024
11 juillet 2024
: « les séquelles d'un carpien droit opéré chez une assurée droitière et compliqué d'algodystrophie consistent en : - une douleur de la main droite et du coude droit ; - une légère limitation du poignet
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6438f261a942a604f5e9349a
13 avril 2023
13 avril 2023
Il est constant que le 24 septembre 2012, Mme [N], souffrant de douleurs persistantes au poignet droit, a consulté M.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-1937
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Après enquête, il s’avéra que l’organisation en question était aussi domiciliée chez le requérant et que le site internet de celle-ci comportait des liens pointant vers un certain nombre de sites ADSM.
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85abf
18 décembre 2001
18 décembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officiellePage 36 sur 281